, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre Jean-Marie A..., Arnauld Y... et Daniel Z..., pour présentation de faux bilan, abus de biens sociaux, escroquerie et complicité, a déclaré irrecevable

Y..., en revanche, ils n'invitaient en aucune façon la cour d'appel à repousser la demande comme irrecevable à raison de l'invocation par M.

civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 22 juin 2001, qui, dans la procédure suivie contre Léo Y... du chef de blessures involontaires, a déclaré irrecevable

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, du 28 février 1995, qui a rejeté sa requête en confusion de peines présentée le 1er août 1994 et déclaré irrecevable celle

époux X... ont soulevé l'irrecevabilité de l'appel en raison de sa tardiveté ; que la société a excipé de la nullité de la signification ; Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable

; Sur la recevabilité des pourvois contestée par la défense : Attendu que le commissaire à l'exécution du plan soutient que les pourvois sont irrecevables par application de l'article L. 623-7 du

[SP] [H] font grief à l'arrêt de déclarer irrecevables l'appel et l'intervention volontaire formés par [SP] [H], par voie de conséquence, de déclarer irrecevable l'appel de [SU] [P] [B] [H] épouse [WZ]

Mme [B] fait grief à l'arrêt de la déclarer irrecevable en ce qu'elle agit en tant qu'héritière de [R] [E], alors « que tenu de faire respecter et de respecter lui-même le principe de la contradiction,

de travail pendant plus de huit jours, a condamné le premier à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et à l'interdiction d'exercer son activité professionnelle pendant 5 ans et a déclaré le second irrecevable

M... était irrecevable ; que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne M.

[F] seront déclarées irrecevables.

. ; "aux motifs que le mémoire reçu au greffe ce jour doit être déclaré irrecevable comme tardif en application des dispositions de l'article 198 du Code de procédure pénale ; "alors qu'en refusant

rendue à son encontre, par une déclaration mentionnant qu'elle agissait poursuites et diligences de son directeur général ; Attendu que la CRICA fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré son appel irrecevable

ordonnance rendue à son encontre, par une déclaration mentionnant qu'elle agissait poursuites et diligences de son directeur général ; Attendu que l'ANEP fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré son appel irrecevable

a saisi le conseil de prud'hommes en paiement de diverses sommes ; Attendu que la salariée fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Nancy, 8 novembre 2001) de l'avoir déclarée irrecevable

Y... a assigné devant le tribunal de grande instance Mme A... et l'institution ; Sur le second moyen : Attendu que Mme A... fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable sa demande subsidiaire

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a déclaré irrecevable l'appel formé par M.

forclusion, laquelle a été déclarée recevable mais mal fondée par une ordonnance contre laquelle la SCI a formé appel ; Attendu que la société Présence fait grief à l'arrêt de déclarer son appel irrecevable

X... fait grief à l'arrêt d'avoir déclaré irrecevable faute d'évolution du litige sa mise en cause de la société Brousse alors, selon le moyen, que les dispositions de l'article R 516-2 du code du travail

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu que Mme veuve Z... remariée Champain fait grief au jugement attaqué (conseil de prud'hommes d'Alençon, 11 décembre 1989), qui a déclaré irrecevable