[U] [G] [S] a été condamné du chef d'homicide involontaire aggravé par conducteur de véhicule terrestre à moteur sur la personne de [M] [C]. 3.

[I] [G] a été poursuivi pour excès de vitesse supérieur à 50 km/h par conducteur de véhicule à moteur, soit une vitesse retenue de 123 km/h sur une voie limitée à 70 km/h. 3.

Le garagiste a notamment procédé au remplacement du moteur, fourni par la société ECP France. 2. Constatant qu'un nouveau désordre affectait son véhicule, M.

le tribunal d'instance a violé l'article 1641 du code civil ; 3°/ que l'usure anormale d'un véhicule d'occasion constitue un vice caché ; que, dans ses écritures, l'acheteur avait fait valoir que le moyeu

l'article 1644 du code civil ; 227,76 euros en réparation de son préjudice matériel correspondant aux frais de réparation du moteur BLTP Services le 22-03-2019 ; 2.596,78 euros en réparation de son

X... coupable de blessures involontaires avec incapacité supérieure à 3 mois par conducteur de véhicule terrestre à moteur ; "aux motifs que : « L'article 222-19-1 du code pénal sanctionne le fait de

calculés au double du taux légal sur la somme de 63 543,08 euros du 15 juin 2010 au 17 juin 2011, alors : « 1°/ que l'assureur qui garantit la responsabilité civile du fait d'un véhicule terrestre à moteur

été tiré à l'aide d'une arme de chasse ; qu'un gendarme avait eu le temps de voir une motocyclette de moyenne cylindrée, avec deux individus dessus ; qu'un autre gendarme avait entendu le bruit d'un moteur

Z..., mécanicien, la présence de sable sur le niveau de remplissage d'huile du moteur ; il importe de souligner que M. Y... n'avait décidé de monter la garde avec M.

déclarations concordantes de Philippe Z... et de ses associés ; que les premiers juges dont la cour adopte les motifs, ont répondu à l'argumentation développée par (Raymond X...) concernant l'état des moteurs

Patrick X... déclarait avoir acquis neuf en mai 1980, auprès de la société Pegaso France (la société), est tombé en panne de moteur en mars 1981 après avoir parcouru 85.057 kilomètres ; qu'après avoir

[H] a été cité devant le tribunal correctionnel des chefs d'homicide involontaire en récidive, de circulation avec un véhicule à moteur ou une remorque non munis de feux indicateurs de direction conformes

besoins de son activité professionnelle, et à côté duquel il se trouvait ; que l'expertise de l'engin a révélé de nombreuses défectuosités, en particulier un mauvais fonctionnement de l"arrêt stop moteur

[D] a été poursuivi devant le tribunal correctionnel des chefs de circulation avec un véhicule terrestre à moteur sans assurance et blessures involontaires ayant entraîné une incapacité supérieure à trois

L’expert mandaté a relevé diverses non-conformités dont une défaillance moteur.

Le 12 mars 2025, la persistance des désordres a conduit Madame [V] [G] à faire établir un devis auprès de l'EURL WORLD AUTO pour le remplacement de la résistance de chauffage et du moteur, l'équilibrage

universels, l'autre pour des petits moteurs, et le maintien temporaire de l'activité de production de machines à laver ; que le 27 novembre 2013, la société EHP a créé la Société ardennaise industrielle

juillet 1987 la société Econocom Location (société Econocom) a donné en crédit-bail à la Compagnie antillaise d'affrètement aérien (CAAA) un aéronef ATR 42 d'une valeur de 43 611 077,08 francs, un moteur

A... a été engagé en qualité de tourneur par la société Air France (la société) le 24 avril 1989 et occupait en dernier lieu les fonctions de technicien révision moteurs en zone réservée de l'aéroport

G... a été poursuivi pour homicide involontaire par violation manifeste d'une obligation de prudence imposée par la loi ou le règlement pour avoir, alors qu'il naviguait sur son bateau à moteur sur le