L'inspection des installations classées peut demander à tout moment la réalisation, inopinée ou non, de prélèvements et analyses d'effluents liquides ou gazeux, de déchets ou de sol ainsi que l'exécution de mesures de niveaux sonores et de mesures dans

Article Annexe III

—

(U. 1) Niveau sonore à l'arrêt (en dB [A]). (U. 2) Vitesse du moteur (en min-¹). (V. 7) CO2 (en g/ km). (V. 9) Indication de la classe environnementale de réception CE.

Article 5

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ou d'un poste de conduite réel de poids lourd dont l'ensemble, y compris le siège du conducteur, est asservi aux mouvements d'accélérations tant longitudinales que transversales, la restitution visuelle à 180 degrés, la rétro-vision, la restitution sonore

Article ANNEXE

—

Son travail s'insère dans le processus de production d'un produit audiovisuel : il (elle) travaille en aval de la phase prises de vue/ tournage et en amont de la postproduction sonore et de la diffusion/ exploitation du produit.

Article 706-71

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 75 > 19

Code de procédure pénale

Ces opérations peuvent faire l'objet d'un enregistrement audiovisuel ou sonore, les dispositions des troisième à huitième alinéas de l'article 706-52 sont alors applicables.

Article Annexe I

—

S'ils ne sont pas soudés, une détection de gaz fixe est mise en place dans le local (une alarme sonore et visuelle est mise en place pour se déclencher lors d'une détection supérieure ou égale à 10 % de la limite inférieure d'explosivité du méthane).

Article Annexe I

—

Ces consignes prévoient notamment : - les modes opératoires ; - la fréquence de contrôle des dispositifs de sécurité et de traitement des pollutions et nuisances générées ; - les instructions de maintenance et de nettoyage ; - le maintien dans l'atelier

Article Annexe I

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Article Annexe I

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Article Annexe I

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Ces consignes prévoient notamment : – les modes opératoires, – la fréquence de contrôle des dispositifs de sécurité et de traitement des pollutions et nuisances générées, – les instructions de maintenance et de nettoyage.

Article Annexe I

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Valeurs limites de rejet Tout rejet n'entraîne pas de nuisances pour le milieu naturel.

Article Annexe V

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A l'aide soit d'un texte ou document, notice d'une quinzaine de lignes en relation avec le domaine professionnel, accompagné de questions simples relatives à ce texte ou à ce document, soit d'un document sonore enregistré d'une durée maximale d'une minute

Article Annexe I

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L'installation est construite, équipée et exploitée de façon telle que son fonctionnement ne puisse être à l'origine de bruits transmis par voie aérienne ou solidienne susceptibles de compromettre la santé ou la sécurité du voisinage ou de constituer une nuisance

Article 223 a-II-2/23

—

être supérieure à 0,2 m/s ni inférieure à 0,1 m/s lorsque le navire en position droite ; NAVIRES NEUFS DES CLASSES B, C ET D : 4.2. les portes à glissières ou mues par une source d'énergie, commandées à distance, doivent être équipées d'une alarme sonore

Article 221-V/19

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qu'ils peuvent être détectés par les navires naviguant au radar à 9 GHz aussi bien qu'à 3 GHz ; .8 lorsque la passerelle du navire est totalement fermée et à moins que l'Administration n'en décide autrement, d'un dispositif de réception des signaux sonores

Article 21

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ressources naturelles, de la biodiversité, des écosystèmes et des espaces verts, la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques, la prévention des risques naturels prévisibles, des risques technologiques, des pollutions et des nuisances

Article Annexe

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Choix des zones survolées pour limiter les nuisances. 2.4. Largage Opérations consécutives. Eventuellement, utilisation d'un enrouleur. 2.5. Descente Trajectoire optimale et intégration dans le circuit. Conduite moteur. 2.6. Atterrissage 2.6.1.

Article R229-51

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 24 > 29

Code de l'environnement

compétence en matière d'éclairage mentionnée à l'article L. 2212-2 du même code, le volet du programme d'actions relatif au secteur tertiaire détaille les actions dédiées à la maîtrise de la consommation énergétique de l'éclairage public et de ses nuisances

Article Annexe III

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Les déchets solides ou pâteux non stabilisés sont enfouis le plus tôt possible, dans un délai maximum de quarante-huit heures, pour réduire les nuisances olfactives et les pertes par volatilisation.

Article ANNEXE I

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/CE (catégorie N ou O) ; d) Plaques et inscriptions : directive 76/114/CE modifiée ; e) Compatibilité électromagnétique : directive 72/245/CE modifiée ou 2009/64/CE pour les véhicules équipés uniquement d'un moteur à combustion interne ; f) Niveau sonore

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