[B] doublait une file de véhicules lorsque sont arrivées en sens inverse trois motocyclettes, pilotées par MM. [F] et [Z] et par [O] [W]. M. [F] a pu éviter le véhicule de M.

The fact that he was preparing the professional pilot’s examination was, he also maintained, a further guarantee: once he obtained the necessary licence he could pilot only Austrian aeroplanes; the cost

enregistré à son secrétariat le 20 avril 2016, à la suite du refus opposé par le directeur général de l'aviation civile à sa demande de copie des décisions anonymisées de sanction prises à l'encontre de pilotes

Z..., ès qualités d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société Picot, et de M.

La gestion de ce contrat a été confiée à la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Pilliot Assurances, courtier.

BESNARD, avocats au barreau de PARIS - #P0056 Société KALYKE INVESTISSEMENTS, prise en la personne de son liquidateur judiciaire la SELARL MARS [Adresse 5] [Localité 17] représentée par Me Benoît PILLOT

a monopoly of pilot services within the port of Antwerp.

Article 4 : L'Etat versera à Me Pigot, avocate de M.

APPELANTE : URSSAF [Localité 1] prise en la personne de son directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 1] représentée par Me Françoise PILLET de la SELARL COULAUD-PILLET, avocat

de la Réunion (ci-après la SEDRE), à Monsieur [P] [H] de procéder à ses frais à la démolition des ouvrages sans usage d’habitation entrepris récemment à côté de sa maison, savoir la pose de plots, pilotis

Mamadou X..., qui circulait sur la voie de gauche et était en train de franchir le carrefour au feu vert, et le scooter piloté par M.

Pesenti ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 25 juillet 2016), et les productions, que le 19 mars 2011, alors qu'il était passager du cyclomoteur piloté

Un arrêt du 7 octobre 2004 a déclaré le pilote d'un navire accompagnateur de pirogue coupable de blessures involontaires ayant entraîné une incapacité temporaire totale de travail supérieure à trois mois

été à l'origine des désordres déplorés ; que, par la suite, au vu du rapport d'expertise, l'avocat a reçu mission d'assigner au fond et, après l'apparition de nouveaux désordres, de provoquer et « piloter

Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 30 mars 2009, le cyclomoteur piloté par Mme C...

[M] agent contractuel de droit privé, engagé le 4 septembre 1995 et occupant le niveau de fonction II-2 en qualité de pilote de production a saisi la juridiction prud'homale pour obtenir paiement de rappels

procédure qu'une collision s'est produite à un carrefour entre la voiture conduite par Georgette Y..., qui achevait une manoeuvre afin de s'engager sur une voie située sur sa gauche, et la motocyclette pilotée

n'est pas étranger à l'unique objet de la défense de son client" ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Jean-Michel X..., avocat d'un pilote