flore sauvages peuvent être consultées à la préfecture de l'Ariège, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement et de l'aménagement et du logement d'Occitanie, ainsi qu'à la direction de l'eau

Article 26

—

Il est interdit : 1° D'abandonner, de déposer ou de jeter tout produit quel qu'il soit, de nature à nuire à la qualité de l'eau, de l'air, ou à l'intégrité de la faune et de la flore marines, à l'exception des produits autorisés par arrêté du représentant

Article Annexe

—

sauvages peuvent être consultées à la préfecture de Somme, dans les mairies des communes situées dans le périmètre du site, à la direction régionale de l'environnement et de l'aménagement et du logement de Hauts-de-France, ainsi qu'à la direction de l'eau

Article 1

—

aux installations existantes et aux installations nouvelles conformément aux dispositions de l'article 24 de l'arrêté du 24 août 2017 modifiant dans une série d'arrêtés ministériels les dispositions relatives aux rejets de substances dangereuses dans l'eau

Article 13

—

des terrains en montagne ; 3° Liés à la gestion et à l'exploitation de la forêt ; 4° Concernant la rénovation des chemins et des bâtiments existants nécessaires à l'exploitation pastorale ou forestière ; 5° Relatifs à la préservation de la qualité de l'eau

Article R524-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 48 > 05

Code de l'énergie

. - Lorsque, sur un territoire donné, les aménagements de plusieurs concessions distinctes conduisent à des interactions en termes de gestion des usages de l'eau et sont susceptibles d'impacter les principes énoncés à l'article L. 211-1 du code de l'environnement

Article Annexe

—

. - Les aménagements apportés au fichier ROLMRE, dont la version initiale, définie en 1990, doit à la fois, prendre en compte les évolutions obligées (an 2000, euro, impact de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques de 2006) et adopter une normalisation

Article 221-II-1/08

—

A bord d'un navire à passagers destiné à transporter 400 personnes ou davantage, le compartimentage étanche à l'eau doit être placé en arrière de la cloison d'abordage de manière que si = 1 en cas d'avarie touchant tous les compartiments s'étendant sur

Article L211-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 59 > 91

Code de l'environnement

de l'eau permettant de garantir l'irrigation, élément essentiel de la sécurité de la production agricole et du maintien de l'étiage des rivières, et de subvenir aux besoins des populations locales ; 6° La promotion d'une utilisation efficace, économe

Article 39 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 37 > 61

Code général des impôts, annexe II

Le prix de la Banque de Suède en sciences économiques en mémoire d'Alfred Nobel ; b. Le prix Turing pour l'informatique ; c. Le prix Pritzker pour l'architecture ; d. Le prix Abel et la médaille Fields pour les mathématiques ; e.

Article D142-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 30 > 08

Code de l'énergie

a) Prix hors taxes et prélèvements ; b) Prix hors TVA et autres taxes récupérables ; c) Prix tous prélèvements, taxes et TVA compris.

Article R557-7-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 62

Code de l'environnement

mobiles offshore ainsi que les équipements à bord de ces navires ou unités ; – moyens de transport, c'est-à-dire les véhicules et leurs remorques destinés uniquement au transport des personnes dans les airs, sur les réseaux routiers, ferroviaires ou sur l'eau

Article Annexe IV

—

Prix global d'achat : prix global réellement payé au fournisseur.

Article Annexe IV

—

Prix global d'achat : prix global réellement payé au fournisseur.

Article 101

—

Sous-section 1 : Modalités d'organisation des comités de l'eau et de la biodiversité et offices de l'eau des départements d'outre-mer, Sct.

Article 228-2.14

—

Les sabords de décharge doivent être disposés le long des pavois de manière à permettre une évacuation extrêmement rapide et efficace de l'eau accumulée sur le pont.

Article 230-2.18

—

Lorsque des parois ou des cloisons se trouvant sur les parties du pont de franc-bord exposées aux intempéries forment des puits, des dispositions doivent être prises pour évacuer rapidement l'eau de ces espaces, notamment au moyen de sabords de décharge

LEGIARTI000030161768

—

Il travaille aussi au sein de laboratoires d'hydrologie ou d'organismes tels que le SATESE ou les agences de l'eau.

Article R211-76

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 20 > 43

Code de l'environnement

la consommation humaine, dont la teneur en nitrate est supérieure à 50 milligrammes par litre ; 2° Les eaux des estuaires, les eaux côtières et marines et les eaux douces superficielles qui subissent une eutrophisation à laquelle l'enrichissement de l'eau

Article R212-47

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 72 > 12

Code de l'environnement

superficielle ou souterraine situées dans une unité hydrographique ou hydrogéologique cohérente, la répartition en pourcentage de ce volume entre les différentes catégories d'utilisateurs. 2° Pour assurer la restauration et la préservation de la qualité de l'eau

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