Centre 18 Drevant Sanctuaire et théâtre gallo-romain. 18 Bourges Palais Jacques-Coeur. 36 Saint-Marcel Site gallo-romain d'Argentomagus. 36 Nohant-Vic Maison de George Sand. 36 Bouges-le-Château Château de Bouges. 37 Amboise

Article Annexe 1

—

Temple Merlet, 85170 Saint-Denis-la-Chevasse . 10255 6 mai 2008 FRUILIM. ZA Cana Ouest, 19100 Brive. 10257 6 mai 2008 CUMA de drainage et d'irrigation de la vallée de l'Authion.

Article Annexe II

—

communauté d'agglomération Rennes Métropole 1 Morbihan Bibliothèque municipale de Lorient 1 Bibliothèque municipale de Vannes 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Région Centre Cher Bibliothèque municipale de Bourges

Article 141

—

intercommunale à fiscalité propre ou le pôle d'équilibre territorial et rural, d'autre part, et prévoyant notamment des actions destinées à favoriser l'accessibilité des services et des soins, à développer l'attractivité, à stimuler l'activité des bourgs-centres

LEGIARTI000051057421

—

compétente à l'égard du corps des secrétaires administratifs de l'intérieur et de l'outre-mer en fonction dans les directions et services placés sous l'autorité du préfet de police de Paris, dans les départements des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis

LEGIARTI000045166922

—

ANNEXE DÉPARTEMENT SIRET 20001183100019 SIVOS BOURG ST CHRIST PEROUGES 20004983100023 SIVOS DU RPI LESCHEROUX 20007398900010 SI CENTRE NAUTIQ BUGEY COTIERE 21010026900013 BAGE-LE-CHATEL

LEGIARTI000027813818

—

ferroviaire 934760188 A DIRNO/SPT Responsable du pôle maîtrise d'ouvrage 939030558 A+ CETE NC/DITM Chef du groupe ouvrages d'art 960150289 Région : ÎLE-DE-FRANCE A DRIEA/DiRIF-SEER/AGER-N Chef de l'unité d'exploitation de la route de Saint-Denis

Article 3

—

présent arrêté : -UTAC SAS, autodrome de Linas, 91310 Montlhéry ; -BUREAU VERITAS Certification France, 60, avenue du Général-de-Gaulle, immeuble Le Guillaumet, 92800 Puteaux ; -AFNOR Certification, 11, rue Francis-de-Pressensé, 93571 La Plaine-Saint-Denis

Article ANNEXE

—

: 3 512 461 : : Yonne : 1 607 759 : : Territoire de Belfort : 1 326 002 : : Essonne : 2 540 360 : : Hauts-de-Seine : 2 921 258 : : Seine-Saint-Denis

Article Annexe

—

Yonne 18,50 1 693 Territoire de Belfort 3,00 275 Essonne 34,00 3 111 Hauts-de-Seine 54,00 4 941 Seine-Saint-Denis

Article Annexe

—

700 € Vaucluse 1,98 2 970 € Vendée 5,80 8 700 € Vienne 4,00 6 000 € Haute-Vienne 1,00 1 500 € Vosges 5,80 8 700 € Yonne 1,00 1 500 € Territoire-de-Belfort 3,00 4 500 € Essonne 1,00 1 500 € Hauts-de-Seine 3,78 5 670 € Seine-Saint-Denis

LEGIARTI000045424062

—

judiciaire de Mamoudzou Ressort du tribunal administratif de Mayotte Tribunal judiciaire de Pau Ressort du tribunal administratif de Pau Tribunal judiciaire de Poitiers Ressort du tribunal administratif de Poitiers Tribunal judiciaire de Saint-Denis

Article R761-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 98 > 86

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

présent livre à Mayotte : 1° Les références au préfet de département sont remplacées par la référence au représentant de l'Etat ; 2° Les références à la cour d'appel sont remplacées par la référence à la chambre d'appel de la cour d'appel de Saint-Denis

LEGIARTI000029309367

—

Régional 4 CTR Cour d'appel d'Angers Régional 4 CTR Cour d' appel de Basse-Terre Régional 4 CTR Cour d'appel de Bastia Régional 4 CTR Cour d'appel de Besançon Régional 4 CTR Cour d'appel de Bordeaux Régional 5 CTR Cour d'appel de Bourges

LEGIARTI000026536502

—

Mutation ou déplacement des agents effectués entre le 1er janvier 2011 et le Fermeture d'un établissement de placement éducatif à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis).

Article Annexe I

—

cru R 2,00 FIXIN R 2,00 B 2,00 FIXIN 1er cru R 2,00 B 2,00 GEVREY-CHAMBERTIN R 2,00 GEVREY-CHAMBERTIN 1er cru R 2,00 MARSANNAY R 2,00 B 2,00 MARSANNAY ROSÉ Rs 2,00 MOREY SAINT-DENIS

LEGIARTI000034796785

—

CH DPT COEUR DU BOURBONNAIS 030780126 CH BOURBON L'ARCHAMBAULT 30000095 CH BOURBON L'ARCHAMBAULT 070780184 HOPITAL DE MOZE 70000096 HOPITAL DE MOZE 070004742 HÔPITAL LOCAL DE LARGENTIÈRE 70000146 HÔPITAL LOCAL DE LARGENTIÈRE 070005558 HL DE BOURG

Article 1

—

. - Ecole du matériel des écoles de Bourges. IV Maintenicien radar. 255 s 5 ans Ministère de la défense. - Marine nationale. - Centre d'instruction naval de Saint-Mandrier.

Article L2334-42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 39

Code général des collectivités territoriales

Ces opérations peuvent concerner des actions destinées à favoriser l'accessibilité des services et des soins, à développer l'attractivité, à stimuler l'activité des bourgs-centres, à développer le numérique et la téléphonie mobile et à renforcer la mobilité

Article Annexe

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Audeloncourt, Aujeurres, Aulnoy-sur-Aube, Autreville-sur-la-Renne, Baissey, Balesmes-sur-Marne, Bannes, Bassoncourt, Bay-sur-Aube, Beauchemin, Belmont, Biesles, Bize, Blaisy, Blessonville, Bologne, Bonnecourt, Bourbonne-les-Bains, Bourdons-sur-Rognon, Bourg

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