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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
é par M. le Procureur de la République, le 30 Mars 2007c/Monsieur X
6253c9fabd3db21cbdd89b5c
12 juin 2007
12 juin 2007
Sofien DEROULEMENT DES DEBATS : A l'audience en Chambre du Conseil du MARDI 29 MAI 2007, Le Président BARROIS a présenté le rapport de l'affaire, Madame LEVY, Avocat Général, a été entendue
Source officielleChambre 4
69cf03d0cdc6046d47eb7b36
2 avril 2026
2 avril 2026
❖ EXPOSÉ DU LITIGE Suivant devis DE04449 en date du 20 janvier 2023, Monsieur [J] [F] à confié à l’EURL BARON STEPHANE la construction d’un garage à sa résidence sise [Adresse 3] pour la somme
Source officielle4ème et 1ère chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:489761.20241223
23 décembre 2024
23 décembre 2024
Vu la procédure suivante : Mme A Baron a demandé au tribunal administratif de Lyon d'annuler pour excès de pouvoir la délibération du 29 novembre 2019 par laquelle le jury de l'examen d'accès au centre
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200946_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
Baron n'est fondé. M. Baron a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par décision du bureau d'aide juridictionnelle du tribunal judiciaire de Basse-Terre du 4 août 2022.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303389_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Baron, M. R... Baron, Mme C... M..., M. P... S..., M. J... H..., Mme Q... A..., M. I...
Source officielleciv1
60794bb69ba5988459c43b58
21 février 1978
21 février 1978
PREMIER BARON DE A..., A DES LETTRES DE HAUTS PERSONNAGES DU B... ET X... SECOND EMPIRE ADRESSEES AUDIT PREMIER BARON DE A...
Source officielleMagistrat : Mme SAINQUAIN RIGOLLE R. 222-13
DTA_2308677_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
G Baron ; 2. M. C F ; 3. Mme D A.
Source officielle1ère chambre
DTA_2010548_20230217
17 février 2023
17 février 2023
Il soutient que les moyens soulevés par la société L'Atelier Barbier Coiffure ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02973_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Baron à l’encontre de ce jugement. Par une décision n° 377264, le Conseil d’État, statuant sur le pourvoir de M. Baron, a annulé l’arrêt du 6 février 2014 et renvoyé l’affaire devant la cour.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_25MA00701_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Mme Baron, M. C et M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
659f998a3328fa00087a26d2
10 janvier 2024
10 janvier 2024
décision attaquée devant une juridiction de première instance de [Localité 1] le 21 Avril 2023 Appelants : Madame [X] [I] Nom de naissance : [K], représentée par Me Séverine VALADE de la SELARL BARBIER
Source officielle18e Chambre
60344ba0501f6e3c06d6d0f0
6 janvier 2017
6 janvier 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Chantal BARON, Présidente de chambre Monsieur Thierry CABALE, Conseiller Madame Sandrine LEFEBVRE, Conseiller
Source officiellesoc
61372291cd580146773fe944
17 janvier 1996
17 janvier 1996
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Parc hôtelier "La Baronnie", dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR90648
8 juin 2023
8 juin 2023
[K] Défendeur : la société Charles Barbier Requête n° : 1468/22 Ordonnance n° : 90648 du 8 juin 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Charles Barbier, ayant la SCP
Source officielle3ème Chambre
DTA_2202074_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ce pli a été réceptionné par Me Barti le 27 juin 2022, ainsi qu'en atteste l'accusé de réception portant le même numéro.
Source officielle1ère Chambre
64b8d0baa5d4a205dbc5ce2c
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Représentant : Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY INTIMES Monsieur [J] [Z] Représentant : Me Theo HEL de la SELARL SELARL CONSEIL ET DEFENSE DU BARROIS
Source officielleChambre A - Civile
6620b8bdbd6a8f00086ab809
17 avril 2024
17 avril 2024
[X] supportera les dépens de l'incident, sans application à ce stade de l'article 700 du code de procédure civile au profit de la SAS Garage central Barbier Dubois.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007766113
8 mars 1989
8 mars 1989
25 octobre 1985 autorisant la société requérante à licencier ces trois salariées pour motif économique ; 2°) rejette les demandes présentées devant le tribunal administratif de Dijon par Mmes Y..., Barbier
Source officiellesoc
6137212ccd580146773f19b9
24 avril 1990
24 avril 1990
Claude X..., demeurant ... (17ème), en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1987 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre-section A), au profit de la société anonyme Barbier Benard Turenne (BBT
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_1901696_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 10 avril 2019, 14 janvier , 9 septembre, 18 septembre et 15 octobre 2020, Mme E Baron et M.
Source officiellePage 37 sur 605
BARROIS683
02/07/2026
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BEAUVOIS, Hélène, Marie, Christine, BARROIS
02/07/2026
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BASSIRI-BARROIS PASCAL ASSOCIES
26/06/2026
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CONSEIL ET DEFENSE DU BARROIS
25/06/2026
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ART OLIVIER BARROIS
23/06/2026
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