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1 226 résultats pour « Benjamin ECHALIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8b

65b9f20f8452800008b2b420

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Emmanuelle TRIOL, Présidente de chambre Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd93129

Appel

23 mars 2016

23 mars 2016

F..., qui n'a détecté aucun échauffement ni désordre dans les connexions des différents coffrets dont le coffret DC- PT6.

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

6263997981d302277d8e8d18

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

Section 1 - Chambre sociale *** ARRÊT DU VINGT DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT DEUX *** APPELANT Monsieur [R] [P] 70, rue du Point du Jour 92100 BOULOGNE BILLANCOURT représenté par Me Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63b91ab7b63d827c909cac2c

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

siège ès qualité de liquidateur judiciaire de l'EURL ECS SERVICES dont le siège social est [Adresse 7], immatriculée au RCS de BORDEAUX sous le numéro 430 276 808 Représentée et assistée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6629f36fdc6faf0009588a4b

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[Y] + ASSOCIATES [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin LOUZIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J044 INTIMEE Madame [U] [D] Domiciliée en France chez Cabinet AIACH EDELMAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6a0e977fcdc6046d476548d1

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

déférée à la Cour : Jugement du 21 Octobre 2022 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 20/00785 APPELANTE Société [1] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

66ac76b0a9cfa399a90d1ff3

Appel

31 juillet 2024

31 juillet 2024

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : E N° RG : F 19/00784 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Christophe DEBRAY Me Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6799c94fd742d0b11d26bebf

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Décembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6799c94fd742d0b11d26bec1

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Décembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6799c94fd742d0b11d26bec3

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Décembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6799c950d742d0b11d26bec5

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Décembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6799c950d742d0b11d26bec9

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Décembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Chambre 4-8a

6799c951d742d0b11d26bed1

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 Décembre 2024, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

60362757b497c48a7f8e6b4d

Appel

10 décembre 2015

10 décembre 2015

[A] [M] et la société All Cover Solutions au paiement des frais et dépens de l'instance dont distraction au profit de Maître Benjamin Chevalier, - ordonné l'exécution provisoire. M.

Source officielle
TJ

Chambre 01

67002e87c34eb4cc857818d7

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Plusieurs échanges sont intervenus entre les héritiers, Monsieur [G] [J] contestant notamment la validité du testament olographe.

Source officielle
TJ

Chambre 01

66335be3c0d3e3fe99cae686

T. Judiciaire

26 avril 2024

26 avril 2024

Après échanges des conclusions,  la clôture a été ordonnée au 6 juin 2023 et l’affaire fixée à l’audience collégiale de plaidoiries du 8 février 2024.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162740c7705f25f43644059

Appel

5 juin 2013

5 juin 2013

civile et en application des dispositions des articles 786 et 907 du même code, l'affaire a été débattue le 09 avril 2013, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

652f793ab053208318995c19

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Or la chronologie des échanges entre les parties ne le permet pas. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

651d032ffe8d588318c1afaa

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Aucun échange antérieur à la signature du compromis de vente ne fait état du projet de transformation du local professionnel en appartements.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

670f585c4ad0d5ee7d7e5d7a

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Elle verse également des échanges de mails entre M.

Source officielle