Signé par Anne Marie DURAND, président, et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

Benoît TRUET-CALLU, greffier.

Guillaume FOURRIER, Plaidant, avocat au barreau de PARIS INTIMÉES : Madame [F] [C] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 5] (POLOGNE) [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Benoît

(83) Ordonnance du 01/07/2025 ENTRE : SELARL [Z] – [D] prise en la personne de Me [L] [D] Mandataire judiciaire de la SAS GESTION ENERGIES [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] Représentée par Me Benoît

judiciaire de Chaumont - RG : 17/00382 APPELANTE : Madame [E] [H] née le 01 Novembre 1971 à [Localité 6] (52) domiciliée : [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Christian BENOIT

Compagnie d’assurance MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES, [Y] [Q], Organisme URSSAF PROVENCE COTE D’AZUR Copie exécutoire délivrée à Me Cécile ANTELMI Me Béatrice GAGE Me Marylin PIRELLI Me Benoît

- Dire si les actes médicaux réalisés étaient indiqués en distinguant selon chaque intervenant.

des familles, dans sa rédaction modifiée par le décret n° 2010-16 du 7 janvier 2010, seul applicable à la date de la demande ; Attendu, selon ce texte, que les personnes atteintes de cécité, c'est-à-dire

Y... et de dire qu'elle devra verser cette somme avec intérêts au taux légal ; Mais attendu qu'il ne résulte ni de l'ordonnance ni des productions que Mme X... ait invoqué devant les juges du fond l'existence

K..., Avocat Général, en ses observations écrites.ORDONNANCE DE CLÈTURE DU : 15 septembre 2005 [*****] Le 6 décembre 2000, Monsieur Benoît G... et Madame Anne H... épouse G... ont conclu avec

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 15 septembre 2005 ***** Le 6 décembre 2000, Monsieur Benoît L... et Madame Anne I... épouse L... ont conclu avec la société GBE un contrat intitulé " charte d'engagement

XXX... ; - Subsidiairement sur ce point, dire et juger qu'il n'est dû à la succession de M. I...

Jugement du 25 Janvier 2018 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° 17/07131 APPELANTE Association [1] [2] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Claude-marc BENOIT

DEMANDEUR(S) - ET : Monsieur [N] [R] [Y] en sa qualité d’exploitant de l’Entreprise Individuelle LE CROTOY MAREE (RCS D’[Localité 12] 388 794 117) [Adresse 7] [Localité 8] représenté par Maître Benoît

QUADRAL IMMOBILIER [Adresse 1] [Localité 3] Représentés par Me Benoit FAVRE de la SELARL CABINET BENOIT FAVRE, avocat au barreau de LYON, toque : 2192 INTIMEE : S.C.I.

Signé par Anne Marie DURAND, président et par Anne-Marie BENOIT, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.

de la SELARL BENOIT - LALLIARD - ROUANET, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A.S.

CHAMBRE CIVILE JUGEMENT du 8 janvier 2026 Dans l’affaire entre : DEMANDEUR Monsieur [T] [X] [P] [H] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 1] (PORTUGAL) demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benoît