Jérôme BIERMANN , greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Selon contrat du 8 octobre 2019, Madame [N] [R] a souscrit

Jérôme BIERMANN , greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Monsieur [O] [S] est titulaire d'un contrat de fourniture

Jérôme BIERMANN, greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***** FAITS CONSTANTS ET PROCEDURE Selon contrat en date du 15 avril 2016 , la Sci Snowball

son siège social [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Bernard FRANCHI de la SCP FRANÇOIS DELEFORGE-BERNARD FRANCHI, avocat au barreau de DOUAI, anciennement avoué assistée de Me Alain BILLEMONT

épouse [U] née le [Date naissance 1] 1947 à [Localité 9] ([Localité 9]) demeurant [Adresse 2] [Localité 7] Représentés par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistés de Maître Alain BILLEMONT

social 26 rue Drouot 75009 PARIS représentée par SES DIRIGEANTS LEGAUX représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués associés à la Cour assistée de Maître LAUGIER Yann substituant Maître Alain BILLEMONT

Avenue Georges Pompidou-31130 BALMA Représentée par Me Florence GUERRE de la SELARL SELARL PELLERIN-DE MARIA-GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée sur l'audience par Me Jean BILLEMONT

Epuisés par cette nuit agitée, la famille est restée couchée dans la matinée, les enfants ont chacun pris un biberon de lait qu'ils ont tous les deux vomi.

L'immeuble a été vendu amiablement pour un prix de 257 000 Euros dont 80 000 Euros ont été déposés sous séquestre en l'étude de la SCP Morel-Biron, notaires associés à Figeac, au profit de la SA BPCE Lease

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE Chambre 1-1 ARRÊT AU FOND DU 28 AVRIL 2026 N° 2026/188 Rôle N° RG 21/13729 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEMN [L] [H] C/ L'ETAT FRANCAIS

et 11 mars 2022 une demande de déclaration préalable tendant à l'installation d'une antenne de téléphonie mobile d'une hauteur de 42 mètres sur un terrain situé sur la commune d'Escoussans, lieu-dit Biron

Cette demeure bourgeoise appartient au lotissement Gontaut-Biron, comprenant également la maison Guignard et six immeubles, qui constitue un ensemble architectural de style Art déco construit entre 1932

] représentée par Me Jean-françois PILLE, avocat au barreau de LILLE Société LUC DANEL COUVERTURE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 23] représentée par Me Jean BILLEMONT

UP [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Stéphane HASBANIAN, avocat au barreau de PARIS, toque : P398 INTIME Monsieur [K] [P] [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Caroline BIRONNE

Il ressort des éléments versés aux débats que le chat Blue, de race Sacré de Birmanie, né le 25 novembre 2023, identifié sous le numéro 250 269 611 198 830 et la chienne Ulaine, de race Spitz, née le 27

Mme A a conclu le 8 février 2018 un contrat avec la société Travelink, agence de voyages, relatif à un séjour en Birmanie du 21 novembre 2018 au 2 décembre 2018, pour un montant de 2 220 euros qu'elle

C a conclu le 29 janvier 2018 un contrat avec la société Travelink, agence de voyages, relatif à un séjour en Birmanie, pour un montant de 2 500 euros qu'il a intégralement payé.

C a conclu le 29 janvier 2018 un contrat avec la société Travelink, agence de voyages, relatif à un séjour en Birmanie, pour un montant de 2 500 euros qu'il a intégralement payé.