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DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
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édure suiviec/Bruno Y
ECLI:FR:CCASS:2010:CR00273
19 janvier 2010
Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 24 juin 2009, qui, dans la procédure suivie contre Bruno Y... du chef de diffamation publique envers un citoyen
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Cour d'Appel
6253c9e5bd3db21cbdd897fa
13 décembre 2007
Elle demande donc à la cour de débouter M Bruno A... de l'ensemble de ses demandes.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300390
29 mars 2011
TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 23 novembre 2009), que M. et Mme X..., qui avaient confié à la société Dri Bruno
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00742
16 mai 2018
Bruno Z..., domicilié [...]
7ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2024:475043.20240220
20 février 2024
administratif de Melun, de condamner solidairement, d'une part, sur le fondement de la responsabilité contractuelle et, d'autre part, sur le fondement de la garantie décennale, les sociétés Semon Rapaport, Bruno
613725aacd5801467741fa29
13 novembre 1997
Bruno, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 juin 1995, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui des chefs de contrefaçon, transport, détention,
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01591
6 octobre 2015
Bruno ; qu'en conséquence, le Conseil de prud'hommes d'Orléans, section commerce, déboute Monsieur X... Bruno de sa demande de paiement des heures supplémentaires.
6253c9b1bd3db21cbdd890ac
7 juin 2006
* ** FAITS ET PROCEDURE : Bruno X... a été engagé par la SARL MISTRAL à compter du 23 mai 2001 en qualité de chauffeur ambulancier.
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27 mai 2014
de Monsieur Bruno X....
4ème chambre
DCA_20PA02576_20230414
14 avril 2023
S'agissant de la responsabilité contractuelle de la société Bruno Seveste 7.
1re Chambre A
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2 décembre 2014
BOISSONNET de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me René MANOUKIAN, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [BB] [J], demeurant [Adresse 64] représenté par Me Bruno
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28 mars 2008
Sur l' existence d' une faute lourde de Monsieur Bruno Z....
Pôle 5 - Chambre 3
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18 janvier 2024
TRAESCH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1219 Monsieur [C] [J], représenté par Me Bruno TRAESCH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1219 Madame [R] [J], représentée par Me Bruno TRAESCH, avocat
civ1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100798
9 juillet 2008
Bruno Y... ; que l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 juin 2006), a déclaré recevable et bien fondée l'action en contestation de paternité, dit que Bruno Y... n'était pas le fils de M.
comm
613720eacd580146773ef76a
10 janvier 1989
Bruno et non sur une autre société dont l'existence n'est d'ailleurs pas même démontrée... ; que leur acceptation n'a pas été incriminée par la société "Claude Laurent Bruno" bien que les protêts aient
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7 février 2008
sur l' appel interjeté par les époux Louis X... et Laurence Y... d' un jugement rendu, le 20 juillet 2007, par le tribunal de grande instance de Senlis, dans un litige les opposant avec Marc Z... à Bruno
Service des référés
670d6103d1ffbed0eed8e562
14 octobre 2024
la SARL Bruno Ledoux Holding Media à lui payer la somme provisionnelle de 4 166,67 € au titre de 3ème tiers du dépôt de garantie, - condamner la SARL Bruno Ledoux Holding Media au paiement d'une somme
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21 février 2008
Contestant la légitimité de cette rupture, Bruno X... a saisi le 04 mars 2005 la juridiction Prud'homale de différentes demandes.
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31 mars 2008
ECLI:FR:CCASS:2014:C301041
24 septembre 2014
Bruno Y..., Mme Myriam Y..., épouse Z... et M. Lionnel Y...