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28 540 résultats pour « Bruno »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

édure suiviec/Bruno Y

ECLI:FR:CCASS:2010:CR00273

Cassation

19 janvier 2010

19 janvier 2010

Serge, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, chambre 2-7, en date du 24 juin 2009, qui, dans la procédure suivie contre Bruno Y... du chef de diffamation publique envers un citoyen

Source officielle

Page 37 sur 1427

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CA

Cour d'Appel

6253c9e5bd3db21cbdd897fa

Appel

13 décembre 2007

13 décembre 2007

Elle demande donc à la cour de débouter M Bruno A... de l'ensemble de ses demandes.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300390

Cassation

29 mars 2011

29 mars 2011

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Reims, 23 novembre 2009), que M. et Mme X..., qui avaient confié à la société Dri Bruno

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00742

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

Bruno Z..., domicilié [...]

Source officielle
CE

7ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2024:475043.20240220

Admin. suprême

20 février 2024

20 février 2024

administratif de Melun, de condamner solidairement, d'une part, sur le fondement de la responsabilité contractuelle et, d'autre part, sur le fondement de la garantie décennale, les sociétés Semon Rapaport, Bruno

Source officielle
CC

cr

613725aacd5801467741fa29

Cassation

13 novembre 1997

13 novembre 1997

Bruno, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 22 juin 1995, qui, dans la procédure suivie notamment contre lui des chefs de contrefaçon, transport, détention,

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01591

Cassation

6 octobre 2015

6 octobre 2015

Bruno ; qu'en conséquence, le Conseil de prud'hommes d'Orléans, section commerce, déboute Monsieur X... Bruno de sa demande de paiement des heures supplémentaires.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890ac

Appel

7 juin 2006

7 juin 2006

* ** FAITS ET PROCEDURE : Bruno X... a été engagé par la SARL MISTRAL à compter du 23 mai 2001 en qualité de chauffeur ambulancier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd4bd3db21cbdd9165f

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

de Monsieur Bruno X....

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_20PA02576_20230414

Admin. Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

S'agissant de la responsabilité contractuelle de la société Bruno Seveste 7.

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e31c25a97f0381f533b

Appel

2 décembre 2014

2 décembre 2014

BOISSONNET de la SCP BOISSONNET ROUSSEAU, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assisté par Me René MANOUKIAN, avocat au barreau de GRASSE Monsieur [BB] [J], demeurant [Adresse 64] représenté par Me Bruno

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6dbd3db21cbdd8affc

Appel

28 mars 2008

28 mars 2008

Sur l' existence d' une faute lourde de Monsieur Bruno Z....

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65af6997b6c6260008b53146

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

TRAESCH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1219 Monsieur [C] [J], représenté par Me Bruno TRAESCH, avocat au barreau de PARIS, toque : E1219 Madame [R] [J], représentée par Me Bruno TRAESCH, avocat

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2008:C100798

Cassation

9 juillet 2008

9 juillet 2008

Bruno Y... ; que l'arrêt attaqué (Grenoble, 7 juin 2006), a déclaré recevable et bien fondée l'action en contestation de paternité, dit que Bruno Y... n'était pas le fils de M.

Source officielle
CC

comm

613720eacd580146773ef76a

Cassation

10 janvier 1989

10 janvier 1989

Bruno et non sur une autre société dont l'existence n'est d'ailleurs pas même démontrée... ; que leur acceptation n'a pas été incriminée par la société "Claude Laurent Bruno" bien que les protêts aient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5dbd3db21cbdd8ad50

Appel

7 février 2008

7 février 2008

sur l' appel interjeté par les époux Louis X... et Laurence Y... d' un jugement rendu, le 20 juillet 2007, par le tribunal de grande instance de Senlis, dans un litige les opposant avec Marc Z... à Bruno

Source officielle
TJ

Service des référés

670d6103d1ffbed0eed8e562

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

la SARL Bruno Ledoux Holding Media à lui payer la somme provisionnelle de 4 166,67 € au titre de 3ème tiers du dépôt de garantie, - condamner la SARL Bruno Ledoux Holding Media au paiement d'une somme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b450

Appel

21 février 2008

21 février 2008

Contestant la légitimité de cette rupture, Bruno X... a saisi le 04 mars 2005 la juridiction Prud'homale de différentes demandes.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca87bd3db21cbdd8b451

Appel

31 mars 2008

31 mars 2008

Contestant la légitimité de cette rupture, Bruno X... a saisi le 04 mars 2005 la juridiction Prud'homale de différentes demandes.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301041

Cassation

24 septembre 2014

24 septembre 2014

Bruno Y..., Mme Myriam Y..., épouse Z... et M. Lionnel Y...

Source officielle