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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2501101_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
le versement de la somme de 1 200 euros à Me Carmier.
Source officielleCour d'Appel
6253cc32bd3db21cbdd8f70f
16 mai 2012
16 mai 2012
JOSE CARLOS ...
Source officielleciv3
613721d8cd580146773f80ad
6 janvier 1993
6 janvier 1993
demeurant ... à Romorantin-Lanthenay, (Loir-et-Cher), en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1990 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile section 2), au profit de la société anonyme d'HLM Carpi
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501402_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
Vu : - les autres pièces du dossier ; - la requête enregistrée sous le n° 2501400 par laquelle la SNC Monte Carlo demande l'annulation de la décision attaquée.
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1861432-1954632
5 décembre 2006
5 décembre 2006
Lorsque les manifestants furent dispersés, un médecin se rendit sur les lieux de l’incident et constata le décès de Carlo.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01142
3 mai 2012
3 mai 2012
X..., engagé le 1er juillet 1987 par la société de secours minière du Nord, aux droits de laquelle se trouve la caisse régionale de la sécurité sociale dans les mines du Nord Pas-de-Calais (la CARMI),
Source officielleDeliberation
HATVP:2023-1
10 janvier 2023
10 janvier 2023
L’intéressé souhaite rejoindre la société par actions simplifiée Cartier et Compagnie , dont le nom commercial est Fondation Cartier. I. La saisine 2.
Source officielleChambre sociale
615e0e15c25a97f0381f5201
20 novembre 2014
20 novembre 2014
Numéro 14/04019 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 20/11/2014 Dossier : 14/00224 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : CARMI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO02204
18 décembre 2013
18 décembre 2013
de nouveau été convoqué en date du 23 avril 2012 ; au cours de cet entretien, il lui a notamment été reproché une dégradation dans la qualité des services effectués par ses équipes ; Monsieur Joao Carlos
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
6162efbd8fe037d2cb4a05c0
20 mars 2012
20 mars 2012
à [Localité 33] Demeurant [Adresse 12] [Localité 33] représenté par Me VANDENDAELE de la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avocats au barreau de DOUAI, anciennement avoués assisté de Me Jean-Claude CARLIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a226
6 septembre 2007
6 septembre 2007
CARREFOUR IMPORT prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 1 avenue du Pacifique 91940 LES ULIS Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me
Source officielle4ème Chambre civile
68e025ac74e929a9d8fb88f8
3 octobre 2025
3 octobre 2025
La société Orenoque Investissements est détentrice de parts sociales dans la société Over Monte-Carlo et a assuré sa gestion.
Source officielleChambre sociale
615e0e15c25a97f0381f5202
20 novembre 2014
20 novembre 2014
PAU Chambre sociale ARRÊT DU 20/11/2014 Dossier : 14/00151 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : [G] [K] épouse [P] C/ CARMI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01559
30 septembre 2013
30 septembre 2013
Toutefois, l'intéressée reconnaît qu'elle bénéficiait du pouvoir d'engager la société Cartier International SNC dans la limite de 25. 000 ¿.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210637
17 septembre 2020
17 septembre 2020
société Hôtel des ventes de Monte-Carlo et la condamne à payer à M.
Source officielleSection
CETAT:CETATEXT000039454193
6 décembre 2019
6 décembre 2019
Vu la procédure suivante : Le syndicat des copropriétaires du Monte Carlo Hill a demandé au tribunal administratif de Nice d'annuler la décision de la commune de Beausoleil du 30 septembre 2011 rejetant
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd85167
27 octobre 2000
27 octobre 2000
CARLO ERBA RÉACTIFS, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège Parc d'Activités des Portes Chaussées du Vexin 27 100 VAL DE REUIL représentée par la SCP ANNIE BASKAL, Avoué assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c85fbd3db21cbdd8516f
27 octobre 2000
27 octobre 2000
CARLO ERBA RÉACTIFS, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège Parc d'Activités des Portes Chaussées du Vexin 27 100 VAL DE REUIL représentée par la SCP ANNIE BASKAL, Avoué assistée
Source officielleCour d'Appel
6253c869bd3db21cbdd85395
1 décembre 2000
1 décembre 2000
CARLO ERBA RÉACTIFS, prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège Parc d'Activités des Portes Chaussées du Vexin 27 100 VAL DE REUIL représentée par la SCP ANNIE BASKAL, Avoué assistée
Source officielleciv3
6137228dcd580146773fe630
29 novembre 1995
29 novembre 1995
d'un arrêt rendu le 15 juin 1993 par la cour d'appel d'Amiens (1e chambre civile, 1e section), au profit de la société de Construction et d'aménagement pour la région parisienne et les provinces dite "CARPI
Source officiellePage 37 sur 939