Christian, - C... Joseph, - Y...

ORDONNANCE statuant sur le contrôle de la régularité d’une décision de placement en rétention et sur la prolongation d’une mesure de rétention administrative rendue le 18 Mai 2026 Le 18 Mai 2026 Devant

Christian F, à Mme Sandrine F, à M. Robert D, à M. Grégory G, à Mme Céline A, à M. Jacques E, à M. Marc N, à M. Alain B, à M. Jacques H, à M. Gérard I, à M.

K..., propriétaire de la moitié indivise d'un immeuble, étant décédée, sa succession a demandé à un tribunal de grande instance d'ordonner la vente par licitation de l'immeuble, dont M.

Christian D comme bénéficiaire ; Considérant qu'il résulte de ce qui précède que la COMMUNE DE MESSANGES n'est pas fondée à demander l'annulation de l'arrêt attaqué ; Sur le pourvoi incident de M.

Christian D..., demeurant ..., 2 / de Mme C... I... F..., demeurant Bosques de Abetos 51 Col Bosques de Las Lomas, Mexico (Mexique), 3 / de M. Manuel I...

Christian RRRRR..., domicilié [...]                                   , 180°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Jean-Christian X... a été employé par la société Everite, fabricant de produits en amiante-ciment

publique envers un particulier et complicité de ce délit, l'a débouté de ses demandes ; Vu l'article 21 de la loi du 6 août 2002 portant amnistie ; Vu les mémoires et les observations complémentaires

Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, du 7 avril 1992, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'escroquerie, a prononcé sur les intérêts civils ;

née le 23 Mai 1955 à LOURENCO-MARQUES-MOCAMBIQUE ... 74600 SEYNOD représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Anne DELZANT, avocat au barreau d'ANNECY (bénéficie d'une

Marc Y... et à sa soeur Marie-Christine Y...

DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 17 juin 2005, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement ayant relaxé Christian

fille mineure Alisson B..., parties civiles ; contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 28 juin 2002, qui, dans la procédure suivie, sur intérêts civils, contre Christian

Christine, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, 2ème chambre, en date du 29 octobre 1987 qui, pour défaut d'apposition sur des colis de pommes de l'étiquette de mise en marché conforme au modèle

Mme Christiane F... épouse Z... M. Jean-Philippe A... Mme Roselyne B... épouse A...

Août 1945 à MONTBRISON (42600) ... 42110 FEURS représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me André BOUCHET, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Mme Christiane

Christian X... à la somme globale de 1. 843 € 62 c.. - Débouté M. Christian X... de sa demande en indemnisation de son préjudice économique.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Christian X... a été employé par la société Everite, fabricant de produits en amiante-ciment

N° RG 24/05604 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZEE PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n° N° RG 24/05604 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MZEE Copie exec. aux Avocats : Me Laurent JUNG Me Christine