Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
êt attaqué a dit qu'il résultait des charges suffisantesc/Jean X
6137262ccd580146774237ee
18 décembre 2002
18 décembre 2002
Alain Z... et Pierre A... avec préméditation et en relation avec une entreprise terroriste et l'a mis en accusation de ce chef ; "aux motifs que la découverte au domicile de Jean X... d'extraits de discours
Source officiellecr
61372621cd580146774232e5
9 novembre 2004
9 novembre 2004
nullité de la citation introductive d'instance qui, étant fondée sur la tenue d'un procès-verbal imprécis et émaillé d'erreurs, ne pouvait rendre compte des propos qu'il avait réellement tenus lors du discours
Source officiellecr
êt attaqué a dit qu'il existe charges suffisantesc/Jean-Marie X
6137269acd58014677426f40
9 novembre 2005
9 novembre 2005
ayant autorité et sur une mineure de quinze ans au moment des faits pour être née le 30 août 1993" ; "alors, d'une part, que l'arrêt, qui relevait certaines incohérences et contradictions dans le discours
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-11850
30 janvier 2018
30 janvier 2018
Estonie [GC] (64569/09, 16 juin 2015, Note d’information 186 ) où les commentaires déposés par des tiers sur un portail d’actualités se présentaient sous la forme d’un discours de
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-222932
10 janvier 2023
10 janvier 2023
23 juin 2020 communiquée le 10 janvier 2023 OBJET DE L’AFFAIRE La requête concerne la condamnation de la requérante pour provocation à la haine ou à la violence en raison de certains passages d’un discours
Source officielleJLD
69d568e1cdc6046d4771d1f3
7 avril 2026
7 avril 2026
Le discours met en évidence des éléments délirants à thématique de persécution de la part de ses proches. Le déni des troubles est total et l‘adhésion aux soins reste très fragile.»
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-93
30 janvier 2025
30 janvier 2025
La secrétaire générale du Gouvernement a saisi la Haute Autorité d ’une demande d’avis sur la mobilité professionnelle de Monsieur Raphaël Charpentier , qui a occupé le poste de conseiller discours,
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee6e
21 décembre 1966
21 décembre 1966
ISOLE DE TOUT CONTEXTE ; QUE LA CITATION FAITE PAR LES DEMANDEURS N'EST PAS UN COMPTE RENDU AU SENS DES ARTICLES 39 ET 41 DE LA LOI DU 29 JUILLET 1881, MAIS LA REPRODUCTION D'UN FRAGMENT D'UN DISCOURS
Source officielleJ.L.D. HSC
68e555340e2901d10fa32cea
7 octobre 2025
7 octobre 2025
consentement, à la demande d’un tiers (son époux), car elle présentait une perptexité anxieuse, un contact diffcile, une légère désorientation dans le temps, avec des légers troubles mnésiques; le discours
Source officielleJLD
68dede776af9fd1f809670da
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Son discours était incohérent. Les certificats médicaux de la période d'observation et de soins indiquent que la personne présentait une désorganisation psychique et un discours incohérent.
Source officielleJ.L.D. HSC
69600164cdc6046d47aa8e74
8 janvier 2026
8 janvier 2026
mental et à la mise en oeuvre du traitement requis ; Monsieur [S] [B] a été hospitalisé sous contrainte sur péril imminent, à l’issue de troubles du comportement avec désorganisation et diffluence du discours
Source officielleJLD
697b3867cdc6046d4717129a
12 janvier 2026
12 janvier 2026
Le patient est de contact correct, le discours est marqué par de multiples répétitions, associées à une persévération de la pensée, des stéréotypies gestuelles et motrices, et des attitudes évocatrices
Source officielleJuge Liberté Détention
69815a0fcdc6046d47b26524
2 janvier 2026
2 janvier 2026
Le médecin rédacteur du certificat médical initial a décrit les éléments suivants : • désorganisation de la pensée, discours délirant, fugues répétées de l’hôpital, retour en demandant des soins, troubles
Source officielleJLD
6776edd61c1d126b19964598
2 janvier 2025
2 janvier 2025
La patiente présentait, d’après les médecins, un discours logorrhéique, une anxiété envahissante, un fléchissement thymique malgré une excitation psychomotrice et certaines fixations (idées de ruine et
Source officielleChambre civile 1-7
66bc4890a5822c82a7cbe07d
13 août 2024
13 août 2024
2024, il résulte que Mme [D], suivi en secteur psychiatrique depuis plusieurs années, est en rupture de traitement depuis plusieurs semaines ; qu'elle présente une accélération psychomotrice avec un discours
Source officielleJ.L.D. HSC
69d7e9c0cdc6046d47adfae8
9 avril 2026
9 avril 2026
Les certificats médicaux établis pendant la période d'observation font état d'un contexte de recrudescence d'idées délirantes et thématiques de persécution et d'ensorcellement ; son discours est globalement
Source officielleJ.L.D. HSC
69d7ea11cdc6046d47ae00be
9 avril 2026
9 avril 2026
Les certificats médicaux mensuels ont été régulièrement établis, le dernier en date du 23 mars 2026 faisant mention d'un discours provoqué cohérent dans sa structure d'une désorganisation cognitive avec
Source officielleJ.L.D. HSC
6708152c89f19e8c50f837ce
10 octobre 2024
10 octobre 2024
A l’examen initial, il était constaté que le patient présentait un contact superficiel avec un discours pauvre. Il était substhénique avec des moments de méfiance à l’égard des soignants.
Source officielleJLD
66964180f5112d8edd0588d5
15 juillet 2024
15 juillet 2024
des 72 heures, le Docteur [I] [Y] note que Monsieur [U] [H] présente des troubles délirants avec syndrome délirant persécutoire, hallucinations acoustico-verbales, trouble du contenu de la pensée, discours
Source officielleJ.L.D. HSC
668d7a1853e3bdd077847368
9 juillet 2024
9 juillet 2024
[K], patiente connue du secteur psychiatrique avec des antécédents de tentatives de suicide, a été hospitalisée, dans un contexte de rupture de suivi et de traitement, alors qu’elle présentait un “discours
Source officiellePage 37 sur 439