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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
627df8420d41e0057d43e35e
12 mai 2022
12 mai 2022
C/ [K] [D] - ès qualités de liquidateur judiciaire de la société MC CORMICK FRANCE et de commissaire à l'exécution du plan de la société VALFOND SAINT-DIZIER UNÉDIC DÉLÉGATION AGS CGEA D'AMIENS
Source officielleCh 9 (référés)
670d7873d2a7414c2240b054
9 octobre 2024
9 octobre 2024
N° Portalis DB26-W-B7I-IBWP __________________ Expédition exécutoire le : 09 Octobre 2024 à : Me Hamel à : à : à : Expédition le : à : à : à : à : à : à : Expert X2 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS
Source officielleCh 9 (référés)
67ed988eda9e15c513200ba4
2 avril 2025
2 avril 2025
Localité 15] _____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du DEUX AVRIL DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC
Source officielle1ère Chambre civile
6791dffe1c87724b5e69d98b
21 janvier 2025
21 janvier 2025
MAAF ASSURANCES Société ALLIANZ IARD AF/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT ET UN JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ Numéro d'inscription de l'affaire
Source officielleCh 9 (référés)
6865912772b7e1b6bf1df6fe
2 juillet 2025
2 juillet 2025
_____________________________________________________________ ORDONNANCE DE REFERE du DEUX JUILLET DEUX MIL VINGT CINQ _____________________________________________________________ Nous, ERIC BRAMAT
Source officielleChambre 1-1
6901b120748a422ad9540410
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Les informations en cause sont afférentes à la licéité des constructions érigées sur les parcelles.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
65375f4d974d258318454fb8
23 octobre 2023
23 octobre 2023
ARRET N°872 S.A.S. [17] C/ [R] Compagnie d'assurance [12] Organisme CPAM [Localité 15] [Localité 7] Organisme CPAM [Localité 6] [Localité 18] S.A. [14] COUR D'APPEL D'AMIENS
Source officielleCour d'Appel
6253c872bd3db21cbdd854e7
12 décembre 2000
12 décembre 2000
(sic) avait constitué 3 lots de pierres pour chacun de ses 3 enfants, l'un à mon frère aîné, Eric, qui a servi à constituer sa bague de fiançailles (mariage en 1991), le second qui m'a été donné pour réaliser
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2015:1020DEC000178411
20 octobre 2015
20 octobre 2015
36pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } .s8E889D45 { width:182.28pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block } FIRST SECTION DECISION Application no. 1784/11 Amit
Source officielleSociale A salle 1
6631db29a91469000847aa18
19 avril 2024
19 avril 2024
[W] [Y] [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Christine HAMEL, avocat au barreau D'amiens DÉBATS : à l'audience publique du 12 Mars
Source officielle11e chambre
5fd9f3d106d23334a001124e
24 octobre 2019
24 octobre 2019
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, président, Monsieur Eric LEGRIS, conseiller, Madame Bérangère MEURANT, conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253ca21bd3db21cbdd8a22a
10 novembre 2005
10 novembre 2005
.-59440 SAINT HILAIRE SUR HELPE Représenté par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour Assisté de Me CHAMPAGNE, avocat au barreau DOUAI bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 5917800205
Source officielleCour d'Appel
6253ca5cbd3db21cbdd8ad23
31 janvier 2008
31 janvier 2008
COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère chambre - 1ère section ARRÊT DU 31 JANVIER 2008 RG : 06/01261 APPEL D'UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE COMPIÈGNE du 06 décembre 2005 PARTIES EN
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO02137
3 novembre 2010
3 novembre 2010
cour d'appel de Douai ; remet, en conséquence, sur ce point, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel d'Amiens
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1118DEC004372498
18 novembre 1999
18 novembre 1999
Par arrêt du 30 janvier 1997, la cour d’appel d’Amiens, infirmant partiellement le jugement entrepris, condamna le requérant à verser à C.M. la somme de 2 500 francs par application
Source officiellecr
613724e7cd5801467741958b
5 octobre 1987
5 octobre 1987
Jean-Marie, contre un arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, Chambre correctionnelle, en date du 23 octobre 1986 qui l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis et 1 000 francs d'amende pour délit
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63ca42579066fd7c90fc239d
19 janvier 2023
19 janvier 2023
, vestiaire : 75 et ayant pour avocat plaidant Me Eric BERNARD, avocat au barreau de PARIS S.A.R.L.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
68e4a076cfbd3050592a147e
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[F] [Z] - S.A. [12] - CAISSE DE PREVOYANCE ET DE RETRAITE DU PERSONNEL FERROVIAIRE - Me Jean-Sébastien DELOZIERE - Me Emmanuelle BARBARA - Me Eric DHORNE - tribunal judiciaire Copie exécutoire
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 1
616260368672d229b881635a
16 janvier 2014
16 janvier 2014
APPELANTE SAS ETABLISSEMENTS DAVID prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Eric
Source officielle1ère Chambre civile
6684eab5a0de54ff609f7c24
2 juillet 2024
2 juillet 2024
DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS, Plaidant par Me Olivier BERNE, avocat au barreau de LILLE APPELANTE ET S.A.R.L.
Source officiellePage 37 sur 55