anticipé à la retraite ; Attendu que pour déclarer la juridiction compétente pour connaître du litige et, évoquant le fond, condamner la CPAM de Saint-Etienne à verser à Mme X... une somme à titre de

notifier par tous moyens aux parties intéressées et au préfet qui en informe sans délai le maire de la commune ". 2.

La caisse primaire d'assurance maladie du Puy-de-Dôme, appelée à l'instance, a demandé au tribunal administratif de Lyon de condamner solidairement la ville de Saint-Etienne, la métropole Saint-Etienne

antérieurement à l'édification de la construction litigieuse, d'un accès direct à la place de l'Abbaye, qu'elle ne disposait pas non plus de droits sur la parcelle LM 108, acquise par la commune de Saint-Etienne

GMT RCS de Saint-Etienne sous le n°821.036.209 C/ [F] [J], [T] [B] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE SAINT-ETIENNE ORDONNANCE DE REFERE DU 04 Juillet 2024 PRESIDENTE : Alicia VITELLO GREFFIERE lors des débats

née le 09 Avril 1973 à SAINT-ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représentée par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assistée de Me Géraldine VILLAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Marius Etienne Y... née le 10 Janvier 1925 à NICE (06000), demeurant... Monsieur Antoine François Y... fils de M. Marius Etienne Y..., marié avec Mme Simone Jeannette B...

l'objet d'aucun recours contentieux ; Attendu que l'URSSAF lui ayant ultérieurement fait signifier une contrainte, la société y a fait opposition en contestant à nouveau le principe même de sa dette

l'objet d'aucun recours contentieux ; Attendu que l'URSSAF lui ayant ultérieurement fait signifier une contrainte, la société y a fait opposition en contestant à nouveau le principe même de sa dette

l'objet d'aucun recours contentieux ; Attendu que l'URSSAF lui ayant ultérieurement fait signifier une contrainte, la société y a fait opposition en contestant à nouveau le principe même de sa dette ;

le 07/10/2025 à La SELARL MSM HUISSIERS & ASSOCIES ST ETIENNE FAITS-PROCEDURE-PRETENTIONS DES PARTIES Par acte de Commissaire de Justice en date du 15/07/2025, La CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP Caisse

notifications faites le 28 janvier 1997 par voie postale et le 12 février 1997 par voie diplomatique, des commandements de payer délivrés le 23 janvier 1997 à l'encontre d'Etienne X..., et en conséquence

notifications faites le 28 janvier 1997 par voie postale et le 12 février 1997 par voie diplomatique, des commandements de payer délivrés le 23 janvier 1997 à l'encontre d'Etienne X..., et en conséquence

notifications faites le 28 janvier 1997 par voie postale et le 12 février 1997 par voie diplomatique, des commandements de payer délivrés le 23 janvier 1997 à l'encontre d'Etienne X..., et en conséquence

les notifications faites le 28 janvier 1997 par voie postale et le 12 février 1997 par voie diplomatique, des commandements de payer délivrés le 23 janvier 1997 à l'encontre d'Etienne X..., et en conséquence

La Société MANUFRANCE MF, par acte d'huissier du 24 mars 2004, a fait assigner la Société ATLANTICA devant le Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE pour voir constater la concurrence déloyale, ordonner

[B] a fait assigner M.

COUR D'APPEL DE LYON TROISIÈME CHAMBRE CIVILE ARRÊT DU 2 JUILLET 2003 Décision déférée : Jugement du Tribunal de Commerce de SAINT-ETIENNE du 15 mai 2002 - R.G.: 2002/00858 N° R.G.

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18/ Mme Marie-Louise Y..., épouse D..., demeurant à La Tour-en-Jarez (Loire), La Tuilière, 28/ Mme Hélène A..., épouse C..., demeurant à Saint-Etienne

naissance 1] 1992 à [Localité 4] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Michèle FREDIERE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, substitué par Me Hedi HADJ BENELEZAAR, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE