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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
613722d8cd58014677402357
16 juillet 1997
16 juillet 1997
Robert XX..., demeurant ..., 2°/ de M. Manuabi Y..., demeurant ..., bâtiment 20, appt B, Chap III, 77170 Brie-Comte-Robert, 3°/ de M. Jean-François C..., demeurant ..., 4°/ de M.
Source officiellecr
613725d8cd58014677420f60
19 février 2002
19 février 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf février deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd90083
14 décembre 2012
14 décembre 2012
COUR D'APPEL DE FORT DE FRANCE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 14 DECEMBRE 2012 Décision déférée à la cour : Jugement du 11 juillet 2002 rendu par la Commission de vérification des Titres de la Martinique
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT00208_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
Cette demande ayant fait l'objet d'une décision de rejet de la SemBreizh par courrier du 11 décembre 2018, la société Robert et Sur, ainsi que les sociétés Plage Architecture, BSO, SCOP Become 56, Alhyange
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201617
29 septembre 2011
29 septembre 2011
X...auprès de la société Garage Robert (la société Robert) et a ordonné la restitution par le vendeur du prix de vente ; que ce jugement a également condamné la société Robert et les sociétés Renault et
Source officielle5ème Chambre
DCA_25PA00449_20260505
5 mai 2026
5 mai 2026
Il fait valoir qu’aucun des moyens soulevés par Mme A... n’est fondé. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100611_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Elle demande en outre à la juridiction de condamner la commune du Robert à lui verser une indemnité d'un montant de 3 000 euros en réparation de ses préjudices. Sur l'acquiescement aux faits : 2.
Source officielleciv1
613724c0cd580146774180df
12 juillet 2006
12 juillet 2006
Robert X..., le père, et de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc72bd3db21cbdd90215
4 février 2013
4 février 2013
décembre 2012 L'affaire a été fixée à l'audience du 07 Janvier 2013, après ordonnance de clôture rendue le 28 novembre 2012, la Cour étant composée de Monsieur Robert JAOUEN, Président de chambre,
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecb9
12 septembre 2011
12 septembre 2011
G : 10/ 02591 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 12 Septembre 2011 décision du Tribunal de Grande Instance de SAINT-ETIENNE Au fond du 19 janvier 2010 RG : 2007/ 01690 ch no2
Source officielleciv1
6137231bcd580146774057d0
19 mai 1998
19 mai 1998
Robert de C... et M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
5fde2fb90c7dd80c1cf3c504
4 juillet 2018
4 juillet 2018
RAPPEL DES FAITS ET DE LA PROCÉDURE M. X...
Source officielleciv1
60794e8e9ba5988459c48ef2
7 juin 2006
7 juin 2006
Robert et René X..., à payer cette somme à M.
Source officielleciv3
61372140cd580146773f23d8
16 mai 1990
16 mai 1990
Robert X..., demeurant ...
Source officielleChambre 4-8
5fdbbd4633b86b9c6d1ba467
25 janvier 2019
25 janvier 2019
C/ Robert X...
Source officiellesoc
613720cfcd580146773ee92d
4 novembre 1988
4 novembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par les Etablissements ROBERT frères, dont le siège social est à Etupes (Doubs), ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleciv3
613720b9cd580146773ede19
23 mars 1988
23 mars 1988
(Doubs), en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1986 par la cour d'appel de Besançon (1ère chambre), au profit de : 31°/ Monsieur Robert Z..., 2°/ Monsieur Jacques, Jean-Paul Z..., 3°/
Source officielleciv1
6137223ecd580146773fb683
4 janvier 1995
4 janvier 1995
C... et Robert D..., envers Mmes X... et A..., MM.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300378
9 mai 2019
9 mai 2019
K... la somme de 3 000 euros ; Ainsi fait et jugé par la Cour de cassation, troisième chambre civile, et prononcé par le président en son audience publique du neuf mai deux mille dix-neuf.
Source officielleciv1
613723f7cd5801467741086d
12 mars 2002
12 mars 2002
Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.
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