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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b468
31 janvier 2008
31 janvier 2008
Jean Jacques X...
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b471dfcd8318200ffa
5 septembre 2023
5 septembre 2023
[S] [J] né le 22 Août 1966 à [Localité 14] (TURQUIE) [Adresse 8] [Localité 6] Représenté par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, toque
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
6163ee7c3ae8501efbbc5357
11 mars 2010
11 mars 2010
09/11796 Décision déférée : Ordonnance rendue le 26 Juin 2001 par le Juge des libertés et de la détention du Tribunal de Grande Instance de PARIS Nature de la décision : contradictoire Nous, Jean
Source officielleCour d'Appel
6253cc10bd3db21cbdd8f067
25 janvier 2012
25 janvier 2012
Un plan était en outre fourni pour matérialiser l'emplacement de la fibre optique.
Source officielle2e chambre sociale
6260f8ef6d9e13277d6e381d
20 avril 2022
20 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée Greffier, lors des débats : M. Philippe CLUZEL ARRET : - CONTRADICTOIRE.
Source officielle1ère chambre
627df9050d41e0057d43e509
12 mai 2022
12 mai 2022
disposition au greffe de la Cour EXPOSE DU LITIGE : Par acte reçu le 27 juillet 2011 par Maître [K] [Z], notaire associé de la société civile professionnelle [K] [Z], Claude Bonnefond et Jean-Jacques
Source officielleCour d'Appel
6253cccfbd3db21cbdd9152b
12 mai 2014
12 mai 2014
Le Président et les Conseillers sus-désignés en ayant seuls délibérés conformément à la Loi ; PARTIES DEVANT LA COUR ENTRE : Madame Martine X...,... 19130 OBJAT COMPARANT-assistée de Me Jacques
Source officielle2e chambre sociale
6260f8e86d9e13277d6e37df
20 avril 2022
20 avril 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée Greffier, lors des débats : M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa4c
11 décembre 2006
11 décembre 2006
Arrêt no No RG : S06 0117 Affaire : Jean-Claude X... c / S. A. R. L.
Source officiellesoc
613720d0cd580146773ee9d6
4 février 1988
4 février 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Jacques A..., demeurant à La Rochelle (Charente-Maritime), zone industrielle du Périgny, rue Blaise
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9ba
24 novembre 2008
24 novembre 2008
/ 2008 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) APPELANTE d'un jugement rendu le 15 mai 2008 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de LIMOGES Représentée par Maître Jean-Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cafdbd3db21cbdd8c9bb
24 novembre 2008
24 novembre 2008
Puis, Monsieur Jacques LEFLAIVE, Président de chambre, a renvoyé le prononcé de l'arrêt, pour plus ample délibéré, à l'audience du 24 novembre 2008 ; A l'audience ainsi fixée, l'arrêt qui suit a été
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bafc
24 avril 2008
24 avril 2008
La Cour était composée de : Monsieur Jean- Louis BERGEZ, Président Monsieur Jean- Noël ACQUAVIVA, Conseiller Monsieur Hugues FOURNIER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c91bbd3db21cbdd87437
6 octobre 2004
6 octobre 2004
X... a été embauchée, le 8 septembre 2000, par la SA " EVA NEGRI" et la SA "KAMIR", ayant toutes deux leur siège social au 8 boulevard de Strasbourg à Paris, et toutes deux représentées par monsieur Jean-Jacques
Source officielle2e chambre sociale
6319870b51eeae4f1309d15e
7 septembre 2022
7 septembre 2022
MASIA, Président Monsieur Jacques FOURNIE, Conseiller Madame Isabelle MARTINEZ, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e9bd3db21cbdd898e9
4 décembre 2007
4 décembre 2007
Jean Jimmy à un entretien préalable en vue de son licenciement, que Mr Y...
Source officiellecr
émoins alors que les charges rassemblées, notammentc/Jean-Luc X
ECLI:FR:CCASS:2010:CR02375
8 avril 2010
8 avril 2010
en examen avec ses coauteurs ou complices, étant précisé que, mettant à profit leur fuite et après la mise en examen de Jérémy Y... par lequel l'accès au dossier a été rendu possible, Mathias Z..., Jean-Jacques
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
67fde8309b68debe44f7e899
11 avril 2025
11 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul Besson, Premier Président de chambre Madame Violette BATY, Présidente de chambre Monsieur
Source officielleChambre procédure orale
6a0e15b6cdc6046d475b42f8
19 mai 2026
19 mai 2026
Jacques Rousseau Résidence d’Alembert 38300 BOURGOIN-JALLIEU non comparante, ni représentée Monsieur [J] [L] né le 26 Janvier 1978 3 Bis Boulevard Jean Jacques Rousseau Résidence d’Alembert 38300 BOURGOIN-JALLIEU
Source officielleCour d'Appel
6253ca76bd3db21cbdd8b1bf
17 janvier 2008
17 janvier 2008
EUROFACTOR anciennement dénommée SOCIETE FRANCAISE DE FACTORING, demeurant 1 / 3, rue du Passeur de Boulogne- CS 91000- 92861 ISSY LES MOULINAUX CEDEX représentée par Me Jean- Marie JAUFFRES, avoué
Source officiellePage 37 sur 156