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1 427 résultats pour « Florence VINCENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 13

5fd923131b14d101c2ec1e28

Appel

29 mai 2020

29 mai 2020

comparant en personne, assisté de Me Vincent ASSELINEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : P563 INTIMÉE CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS [...

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cdbfbd3db21cbdd945de

Appel

18 juin 2019

18 juin 2019

SA ERDF SA ORANGE CAL Formule exécutoire le : à : -SELARL AUDIT & CONSEIL PHENIX, -SELARL BERNARD QUENTIN DECARME - Maître Vincent NICOLAS -Maître Sandy HARANTCOUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6871ecfd542d85a267f3c775

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

- signé par Florence LAGEMI, Président de chambre et par Saveria MAUREL, Greffier, présent lors de la mise à disposition. *** Mme [H] a confié à la société Cavallaro Bruno la réalisation de travaux

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CA

3e chambre

651fa5c9c601f083189919f8

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence PERRET, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseiller, Madame Florence SCHARRE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6312eeb92e6a8e4f13ca6075

Appel

29 juillet 2022

29 juillet 2022

14/12/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Delphine BELOUCIF, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Maître Vincent

Source officielle
TJ

7ème chambre 1ère section

68ed44150da7cb996dc93eac

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

IMPER FRANCE 15 rue du Pont d’Avignon 91290 ARPAJON représentée par Me Vincent PROUST, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1465 Mutuelle L’AUXILIAIRE assureur de la société IMPER FRANCE 20 rue Garibaldi

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CA

Chambre Sociale

68806d44bf1211186fbec9f9

Appel

22 juillet 2025

22 juillet 2025

AUX PLAISIRS GOURMANDS représentée par son représentant légal en exercice, domicilié de droit audit siège Sise [Adresse 2] représentée par Me Vincent BESANCON, avocat au barreau de BELFORT INTIMEE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67908ed39b4b0b8d25008cb8

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

ITW RIVEX sise est [Adresse 2] représentée par Me Vincent BRAILLARD, avocat au barreau de BESANCON COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats du 10 Décembre 2024 : Monsieur Christophe ESTEVE,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

67f8a5cdec820a3a2a05e852

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

KDI anciennement dénommée KLOECKNER METALS FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anne VINCENT-IBARRONDO, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

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CA

1ère Chambre

60321575acc8a94d38752cd5

Appel

24 avril 2018

24 avril 2018

diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Maître Julie JACQUOT, membre de la SELARL AVOCADOUR, avocat au barreau de PAU assistée de Maître Vincent

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fd9d1e7f980c60bf2de5d09

Appel

19 novembre 2019

19 novembre 2019

[K] [E] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 1102 Assistée de Me Jean CAPIAUX, et du Cabinet

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fdafa685bc1b68e6431f442

Appel

30 avril 2019

30 avril 2019

Exposant avoir découvert postérieurement à la vente que le véhicule, alors qu'il était encore la propriété de la société S2J Finance, avait été endommagé par une violente chute de grêle ayant nécessité

Source officielle
CC

soc

61372410cd58014677411c92

Cassation

16 décembre 2003

16 décembre 2003

Pilar HS..., demeurant ..., 92160 Antony, 166 / Mme Michèle HT..., demeurant ..., 167 / Mme Florence HU..., demeurant ..., 168 / M.

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TCOM

4ème chambre

69e85583cdc6046d471867f4

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DEMANDEUR SARL SRP [L] exerçant sous l'enseigne « RAPID PARE BRISE » [Adresse 1] prise en son établissement secondaire [Adresse 2] comparant par Me [A] [F] [Adresse 3] et par SELARL LEXCAP AVOCATS - Me Vincent

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TCOM

4ème chambre

69e855c8cdc6046d47186c16

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

DEMANDEUR SARL SRP [F] exerçant sous l'enseigne « RAPID PARE BRISE » [Adresse 1] prise en son établissement secondaire [Adresse 2] comparant par Me [P] [M] [Adresse 3] et par SELARL LEXCAP AVOCATS - Me Vincent

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TCOM

4ème chambre

69e8a37bcdc6046d471ef447

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

RAPID PARE-BRISE » [Adresse 1] [Localité 2] prise en son établissement secondaire [Adresse 2] [Localité 3] [Adresse 3] comparant par Me Eric TAVENARD [Adresse 4] et par SELARL LEXCAP AVOCATS - Me Vincent

Source officielle
CA

Chambre 1-1

677e185125a73d43aa4ae1c5

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

PALLADIANA II Copie exécutoire délivrée le : à : Me Cyril CHAHOUAR-BORGNA Me Florent VERGER Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ hors JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

16e chambre

653b5a03502b828318c4e7a6

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 Septembre 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne PAGES, Président et Madame Florence

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

6974925fcdc6046d478886dd

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

- signé par Florence LAGEMI, Président de chambre et par Catherine CHARLES, Greffier, présent lors de la mise à disposition. *** Par acte du 16 novembre 1983, Mmes [X] et [J] [N], Mme [L], Mme

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TJ

J.E.X

6635295de4b5292aaa662410

T. Judiciaire

30 avril 2024

30 avril 2024

FINANCIERE MEGARA [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Maître Florence CECCON de la SELARL HORKOS AVOCATS, avocats au barreau de LYON NOTIFICATION LE : - Une copie certifiée conforme revêtue

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