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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10227
8 juin 2017
8 juin 2017
Frédérick Z..., de Mme I..., de M. J..., de MM. F... et C... B..., de M. Arnaud Z..., de M. Jacques B... et de la société Fritz ; Sur le rapport de M.
Source officielleJ.L.D. HSC
67eeccd2b848dd6814c5ce30
3 avril 2025
3 avril 2025
concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [E] [F] né le 20 mars 1969 à [Localité 3] DIRP [Localité 2] Etablissement d’hospitalisation: L’EPS DE [Localité 4] Présent assisté de Me Frédéric
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210485
22 juin 2017
22 juin 2017
Frédéric K..., domicilié [...], 12°/ à M. François L..., domicilié [...], 13°/ à M.
Source officielle17e Chambre
603607e514b0256ce005b564
12 janvier 2016
12 janvier 2016
CONTREDIT DU 12 JANVIER 2016 N°201/ GB/FP-D Rôle N° 15/10325 SNC [Adresse 1] C/ [G] [L] SAS [Adresse 2] SAS [Adresse 2] Grosse délivrée le : à : Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd9473f
10 septembre 2019
10 septembre 2019
Philippe SILVAN, Conseiller faisant fonction de Président, M. Frédéric BLANC, Conseiller, M.
Source officielleService des Référés
6707701681e733ee26982e17
9 octobre 2024
9 octobre 2024
ENTRE : DEMANDEURS suivant assignation du 14 mai 2024 Monsieur [I] [T] né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 9] de nationalité française [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Frederic
Source officielleCh. Sociale -Section B
67ef6e1b47c7caf29d4c4f29
3 avril 2025
3 avril 2025
Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS, Greffière, avons statué sans audience après avoir avisé et recueilli les observations des parties.
Source officielleCour d'Appel
6253cba0bd3db21cbdd8de50
12 mai 2011
12 mai 2011
Bérénice X... et Frédéric Z...ont contracté mariage le 1er août 1998 à Dechy, sans avoir fait précéder cette union d'un contrat.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00803
29 avril 2009
29 avril 2009
médicalisé de Saint-François (FMA) ; qu'alors qu'il exerçait le mandat de délégué syndical et les fonctions de conseiller du salarié, il est passé en janvier 2004 sous la direction de l'association Frédéric
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007910057
18 octobre 1996
18 octobre 1996
Frédéric X... ; Article 1er : Les articles 1er, 2 et 3 du jugement du tribunal administratif de Marseille du 8 janvier 1996 sont annulés.
Source officielleChambre civile 1-2
6790898fa212a19f662df5cc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
février 1967 à [Localité 17] [Adresse 3] [Localité 14] Représentant : Me Stéphanie ARENA de la SELEURL ARENA AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 637 Plaidant : Me Frédéric
Source officielleCour d'Appel
6253ca1bbd3db21cbdd8a119
11 décembre 2007
11 décembre 2007
DIE, Conseiller Mme WEBER, Vice-Président placé, faisant fonction de Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellecr
édure suiviec/M. Pascal A
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00553
14 février 2018
14 février 2018
N° Z 17-85.788 F-N N° 553 FAR 14 FÉVRIER 2018 NON-ADMISSION Mme DE LA LANCE conseiller le plus ancien faisant fonction de président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _______________
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00665
12 juin 2012
12 juin 2012
X... et Y... est complète ; qu'en l'état de ces seules constatations et appréciations, faisant ressortir que la société ne constituait qu'une fausse apparence destinée à masquer les agissements de MM.
Source officielleCh. Sociale -Section B
63cb92da9c02507c9078dd94
19 janvier 2023
19 janvier 2023
assistée de Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON INTIMEE Madame [O] [X] [Adresse 3] [Localité 2] Nous, Frédéric
Source officielleCh. Sociale -Section B
64d5cfc09c17ddd969ec62b1
10 août 2023
10 août 2023
FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 4] [Adresse 1] [Localité 5] assistée de Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Nous, Frédéric
Source officielleCh. Sociale -Section B
64d5cfc09c17ddd969ec62b3
10 août 2023
10 août 2023
FRANCE prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 3] [Adresse 1] [Localité 4] assistée de Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Nous, Frédéric
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100001
9 janvier 2008
9 janvier 2008
X... à l'entretien de son fils majeur Frédéric, l'arrêt attaqué retient que celui-ci ne démontre pas qu'il serait encore à la charge principale de sa mère ; Qu'en faisant ainsi peser la charge de la
Source officiellecr
613726a0cd58014677427282
25 avril 2007
25 avril 2007
Frédéric, par laquelle celui-ci se désiste de son pourvoi, formé le 22 novembre 2006, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 2 octobre 2006, qui, pour falsification
Source officiellesoc
61372325cd5801467740603b
10 novembre 1998
10 novembre 1998
Frédéric X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 septembre 1998, où étaient présents : M.
Source officiellePage 37 sur 584