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1 111 résultats pour « Gauthier THIERRY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

669b5316a3418ee2ae72d23c

Appel

19 juillet 2024

19 juillet 2024

COUR D'APPEL DE [Localité 8] Chambre civile TGI N° RG 23/00835 - N° Portalis DBWB-V-B7H-F5D6 Monsieur [P] [N] [Adresse 3] live [Localité 4] Représentant : Me Gautier THIERRY de la SELARL

Source officielle

Page 37 sur 56

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TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542206866c0645cd2b5c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

CHRONOFITRUN [Adresse 2] [Localité 3] (RÉUNION) représentée par Maître THIERRY Gautier de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocat au Barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Madame [R] [B] [Adresse

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542406866c0645cd2c4c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

CHRONOFITRUN [Adresse 2] [Localité 3] (RÉUNION) représentée par Maître THIERRY Gautier de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocat au Barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Madame [P] [W] [Adresse

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542506866c0645cd2c7c

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

CHRONOFITRUN [Adresse 2] [Localité 3] (RÉUNION) représentée par Maître THIERRY Gautier de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocat au Barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Madame [W] [T] [Adresse

Source officielle
TJ

CIVIL TP SAINT DENIS

6709542506866c0645cd2c85

T. Judiciaire

7 octobre 2024

7 octobre 2024

CHRONOFITRUN [Adresse 2] [Localité 3] (RÉUNION) représentée par Maître THIERRY Gautier de la SELARL THIERRY AVOCAT, avocat au Barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION DÉFENDEUR(S) : Madame [N] [V] [Adresse

Source officielle
CC

soc

6137242bcd58014677413258

Cassation

24 novembre 2004

24 novembre 2004

Thierry Brunier, demeurant 38, rue des Rousselin, 95240 Cormeilles-en-Parisis, 20 / de M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2305811_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme B...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2213704_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le rapport de Mme Gibson-Théry a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : M. B...

Source officielle
TJ

Chambre des référés

668c1596894f7f4d2e02ec86

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Saint-Denis sous le numéro 881 726 301, agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Gautier

Source officielle
CA

5ème Chambre

695f795dcdc6046d479a9847

Appel

7 janvier 2026

7 janvier 2026

poursuites et diligences de ses représentants légaux pour ce domicilié [Adresse 2] inscrite au registre du commerce et des sociétés d'Epinalsous le numéro 378 676 647 Représentée par Me Christine GAUTHIER

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TCOM

chambre 1-9

6a0f2ee3cdc6046d47743e02

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Frédéric Claux, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2507695_20260507

Administratif

7 mai 2026

7 mai 2026

Délibéré après l'audience du 9 avril 2026, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, Mme Gibson-Théry, première conseillère, Mme Baufumé, première conseillère.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2213507_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Le rapport de Mme Gibson-Théry, première conseillère, a été entendu au cours de l’audience publique. Considérant ce qui suit : Mme A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b7a

Appel

8 avril 1999

8 avril 1999

FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb35bd3db21cbdd8d1d4

Appel

8 avril 1999

8 avril 1999

FAITS ET PROCEDURE La SA GAUTIER FRERES a mandaté en 1986 le Cabinet de Courtage ARTHUR GAUCHE SA aux fins de contracter une police d'assurance pour ses activités commerciales liées à l'exploitation

Source officielle
CC

civ2

ésistés de leur pourvoi en tant que dirigéc/M. E

613722eacd58014677403231

Cassation

21 mai 1997

21 mai 1997

Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, M. de Givry, conseillers, M. Mucchielli, Mme Kermina, conseillers référendaires, M. Joinet, avocat général, M.

Source officielle
CC

civ2

6137239dcd5801467740c16d

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

Thierry X..., 3 / de M.

Source officielle
CC

civ2

613722d4cd58014677401fd5

Cassation

3 juillet 1997

3 juillet 1997

Thierry, Jean-Frédéric X..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (24e chambre, section A), au profit de Mme Yvonne, Monique Y..., épouse X..., défenderesse à

Source officielle
CC

cr

6137252bcd5801467741b894

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Thierry, B...

Source officielle
CC

cr

6137264fcd580146774248ef

Cassation

7 septembre 2004

7 septembre 2004

Z..., lequel n'a pu examiner les véhicules en cause comme cela lui était demandé, rien dans le dossier ne permet de dire que la moto de David Y... circulait à une vitesse excessive ; que Thierry A...,

Source officielle