Girard s'est désisté de son action à l'encontre de Mme B... et de la SCP notariale et Mme A... a formé des demandes en dommages-intérêts à l'encontre de ces mêmes défendeurs ; Attendu que Mme A... fait

X..., qui avait commandé une automobile au garage Girard, concessionnaire Renault, a, le lendemain, déclaré renoncer à cette commande ; qu'il a assigné celui-ci en annulation du contrat et en restitution

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société GAUTIER GIRARD.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société GIRARD VENANT AUX DROITS DE LA STE MASTRAN.

MINUTE N° : ORDONNANCE DU : 07 Janvier 2025 DOSSIER N° : N° RG 24/01126 - N° Portalis DB3T-W-B7I-VKIP CODE NAC : 71I - 5B AFFAIRE : S.D.C. 59 RUE RASPAIL - 94700 MAISONS ALFORT C/ SAS GTI IDF CABINET GIRARD

d'Aquitaine, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2010, l'URSSAF de la Gironde

d'Aquitaine, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2010, l'URSSAF de la Gironde

d'Aquitaine, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2010, l'URSSAF de la Gironde

d'Aquitaine, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er janvier 2008 au 31 décembre 2010, l'URSSAF de la Gironde

______ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Kaufman & Broad Gironde

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 8 AVRIL 2021 La caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Préfet de la région Aquitaine et de la Gironde, domicilié à la Préfecture

d'appel de Bordeaux (première chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société GMF assurances, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 25 SEPTEMBRE 2025 La caisse de mutualité sociale agricole de la Gironde

__________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 14 NOVEMBRE 2024 La caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 17 mars 2023, Mme B A, représentée par Me Girard, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 février 2023 par laquelle le sous-directeur

fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 13 novembre 2024 par lequel le maire de la commune de Saint-Denis-en-Margeride

le parcours de l'enduro traverse quatre sites Natura 2000 (zone de protection spéciale ZPS Fr91101105 " Gorges du Tarn et de la Jonte " ; Zone spéciale de conservation - FR9101355 - Montagne de la Margeride

La SARL C Girard justifie avoir pris en charge ces honoraires par la production de factures rectificatives établies à son nom.

La société GIRARD HERVOUET demande au Tribunal de fixer le taux d'IPP à 5 % dans les rapports Caisse/Employeur.