07 / 11498 Gisèle X... veuve Y... Peggy Y... Catherine Y... Nicolas Y... Sophie Z... Melissa A... Antony A... C / S. A.

(l'association), Mmes Monique, Josiane et Gisèle X...

maladie (CPAM) de la Nièvre, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 octobre 1998 par le conseil de prud'hommes de Nevers (section Activités diverses), au profit : 1 / de Mme Gisèle

n'est que strictement conjoncturelle et résulte du fait que depuis quelques années la concession de Cambrai était dirigée par une équipe totalement incompétente et qu'il existait en conséquence un gisement

Robert B..., demeurant à Paris (16e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 février 1990 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section des urgences), au profit de : 1°/ la société Champagnes Giesler

Jean X... et Mme Gisèle Y..., alors son épouse, sur un immeuble leur appartenant et dans lequel ils exploitaient un fonds de commerce ; que, postérieurement au commandement aux fins de saisie, l'un des

GISELE, NEE LE 11 MAI 1956, A ETE RETIREE PAR LA MERE DE L'INSTITUTION OU ELLE AVAIT ETE PLACEE PAR TRIADO ET VIT PRES D'ELLE DEPUIS LE MOIS DE JANVIER 1970 ; QUE L'ARRET ATTAQUE A MAINTENU A TRIADO

affaires sanitaires et sociales de la région Rhône-Alpes, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), dans l'affaire opposant : Mme Gisèle

Yves C..., 2°) Mme Yves C... née Gisèle B..., demeurant ensemble à Viviers (Ardèche), Grand'Rue, en cassation d'un arrêt rendu le 9 novembre 1988 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit

GISELE, EPOUSE N..., N... ANDREE, EPOUSE A...

DES APPELS PRIORITAIRES Section SÉCURITÉ SOCIALE ARRET DU 15 FEVRIER 2006 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du TRIBUNAL DES AFFAIRES DE SECURITE SOCIALE DE ROUEN du 30 Novembre 2004 APPELANTE : Madame Gisèle

Giselle du chef de blessures involontaires, a dit n'y avoir lieu à suivre contre quiconque ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu que le mémoire de la demanderesse n'est pas

., demeurant à Saint-André (Alpes-Maritimes), ..., quartier Lou Ghet, en cassation d'un arrêt rendu le 17 octobre 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre), au profit de : 1°) Mme Gisèle

par la société Mat 63, société à responsabilité limitée dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 avril 1998 par la cour d'appel de Riom (Chambre sociale), au profit de Mme Gisèle

Patrick Y..., 2 / Mme Gisèle Y..., demeurant tous deux Chez Chadiat, 16450 Saint-Claud, en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1996 par le conseil de prud'hommes d'Angoulême (Section

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle Y..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Gisèle X..., née Y..., demeurant quartier des Faisses, à Trans-en-Provence

Alain A..., 2 / de Mme Gisèle Z..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / de la société Petit Alain, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ;