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973 résultats pour « Glotin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

613722fecd5801467740429f

Cassation

19 novembre 1997

19 novembre 1997

Georges B..., dmeurant Rua Maua 560, appartement 82, Alto de Gloria, 80000 Curitiba (propriétaire de l'appartement n° 27, Nautide 5), 25°/ Mme Jeanne ZJ..., demeurant ...

Source officielle

Page 37 sur 49

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

6778cf0151d7dea0bca2b449

Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

° 2021022042 APPELANT Monsieur [G] [O] Né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 10] (Tunisie) De nationalité tunisienne Demeurant [Adresse 6] [Localité 7] Représenté par Me Jean LE GLOAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdad7a2c4120a6a401586a6

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

126 Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentées par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Représentées par Me Brigitte AUBRY GLAIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162ec346c9bddc825847693

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

P133, avocat plaidant INTIMÉS Monsieur [G] [Z] [Adresse 5] [Localité 8] représenté par Me Bruno NUT, avocat au barreau de PARIS, toque : C0351, avocat postulant assisté de Me Jean LE GLOAN

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2018:0705JUD004129909

Admin. suprême

5 juillet 2018

5 juillet 2018

.s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block }       FIFTH SECTION           CASE OF BOYADZHIEVA AND Gloria

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1992:0219DEC001585389

Admin. suprême

19 février 1992

19 février 1992

The pyrotechnic expert had further stated that it was most likely (hohe Wahrscheinlichkeit) that the fire had been caused by an open flame and could not have been caused by a glowing cigarette.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc17bd3db21cbdd8f166

Appel

7 février 2012

7 février 2012

Y..., à savoir l'entreprise GLORIA et l'objet du prêt AIPAL. Le montant de 43 900 F du prêt AIPAL a été déposé sur le compte Livret Bleu de M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-79639

Admin. suprême

14 février 2007

14 février 2007

2005, définitif le 15/03/2006 67198/01   Serrao, arrêt du 13/10/2005, définitif le 13/01/2006 77822/01   Serrilli, arrêt du 06/12/2005, définitif le 06/03/2006 77823/01   Serrilli Pia Gloria

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-229915

Admin. suprême

30 novembre 2023

30 novembre 2023

examine witnesses - Inability to cross-examine in the trial the police officers on whose written statements the applicant’s conviction was based     1429/22* 30/12/2021 Viktor Aleksandrovich GLOTOV

Source officielle
TJ

Référés

68700e9cb8daa57c7f66f04e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

OCD GROUPE dont le siège social est sis 16 Avenue des Glycines 12850 ONET LE CHATEAU prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

Sociale A salle 2

6815a65ef6a5bc34ae8ee4f1

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

L'employeur a rédigé un mot adressé à l'ensemble des salariés et joint aux fiches de paie du mois de septembre 2020, mentionnant, notamment : 'Deux prétentieux, glorifiés par leur syndicat, pensent devoir

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100488

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

organise des salons professionnels au Maroc, mais également à l'étranger (Dubaï, France ) ; qu'elle justifie, ainsi, qu'il a organisé, notamment, le salon SICCAM en juin 2013 et 2014, ce dernier s'étant glorifié

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C110422

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Gloria 20241, 180 Rio de Janeiro (Brésil), 2°/ à Mme Emmanuelle A..., domiciliée [...]                                   , 3°/ à Mme Rachel X..., épouse B..., domiciliée [...]                             

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6035c979498d3f30bd9bd084

Appel

25 février 2016

25 février 2016

jugement rendu le 06 Décembre 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de [Localité 1] RG n° 09/15907 APPELANTE Madame [G] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Gloria

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000035048516

Admin. suprême

29 mars 2017

29 mars 2017

Il est précisé que, dans ceux des documentaires qui en traitent, le recours au djihad y est présenté aux spectateurs comme le seul moyen de liberté, le sacrifice y étant glorifié. 10.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2214730_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

cœliaque et d'une lipodysthrophie des deux cuisses et du bras gauche, nécessitant en particulier un traitement quotidien par insuline, une surveillance pluriquotidienne de la glycémie, un régime sans gluten

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2214733_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

cœliaque et d'une lipodysthrophie des deux cuisses et du bras gauche, nécessitant en particulier un traitement quotidien par insuline, une surveillance pluriquotidienne de la glycémie, un régime sans gluten

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a70e

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

de ses quinze établissements : -le premier situé à CHEF DU PONT (MANCHE) où sont essentiellement fabriqués des crèmes dessert sous la marque mont Blanc et du lait concentré non sucré sous la marque Gloria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a71b

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

de ses quinze établissements : -le premier situé à CHEF DU PONT (MANCHE) où sont essentiellement fabriqués des crèmes dessert sous la marque Mont Blanc et du lait concentré non sucré sous la marque Gloria

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3fbd3db21cbdd8a71c

Appel

4 juillet 2007

4 juillet 2007

de ses quinze établissements : -le premier situé à CHEF DU PONT (MANCHE) où sont essentiellement fabriqués des crèmes dessert sous la marque Mont Blanc et du lait concentré non sucré sous la marque Gloria

Source officielle