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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DCA_23NT01968_20240130
30 janvier 2024
30 janvier 2024
Geffray, - et les observations de Me Leitavova, substituant Me Guilbaud, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1906697_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
état de leurs écritures : 1°) de condamner Nantes métropole à les indemniser des préjudices consécutifs à un accident de la circulation de Mme B survenu le 22 juin 2015, au croisement de la rue Guilbaud
Source officielle8ème chambre
DTA_2400061_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
E A et Mme B J D, agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité de représentants légaux des enfants mineurs C A et F A, représentés par Me Guilbaud, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2314370_20231025
25 octobre 2023
25 octobre 2023
C A et Mme B A, représentés par Me Guilbaud, demandent sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre la décision du 3 septembre 2023 par
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105894_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A C, directeur des affaires médicales et des ressources humaines du centre hospitalier Guillaume Régnier.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105666_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A B, directeur des affaires médicales et des ressources humaines du centre hospitalier Guillaume Régnier.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105895_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A C, directeur des affaires médicales et des ressources humaines du centre hospitalier Guillaume Régnier.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd2bd3db21cbdd8e614
27 avril 2011
27 avril 2011
GILLES ANDRIEU YVES BRUNEAU ET JACQUES GUILLAUME C/ Christophe X... ------------------ ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément
Source officielle4ème Chambre
DTA_2105656_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
A B, directeur des affaires médicales et des ressources humaines du centre hospitalier Guillaume Régnier.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
615e0e3dc25a97f0381f53ce
20 novembre 2014
20 novembre 2014
, pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/22891 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 Juillet 2007 - Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 07/81122 APPELANTE SCI GUILLAUME
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100334
20 mars 2014
20 mars 2014
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 16 mai 2012), que la commune de Guillaumes (la
Source officielleCour d'Appel
6253cc12bd3db21cbdd8f0a9
1 février 2012
1 février 2012
à PORTO-VECCHIO (20137) ... 20137 PORTO VECCHIO assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA et de la SELARL CEGEXPORT, avocats au barreau d'AJACCIO Monsieur Guillaume
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007838575
22 octobre 1993
22 octobre 1993
GUILLAUME et de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
61637743f6919f4eda2c3903
3 juin 2010
3 juin 2010
Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Septembre 2008 -Tribunal d'Instance de PARIS 15 - RG n° 1108132 APPELANTE Madame [O] [H] [K] [C] [Adresse 1] [Localité 6] représentée par la SCP GUIZARD
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d4c
1 décembre 2005
1 décembre 2005
. : 04/ 05133 Nature du recours : Appel APPELANT : Monsieur Guillaume X..., né le 1er mai 1967 à THIONVILLE (57)... 69007 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour, assisté de Me
Source officielleTrib. de Commerce
69f7b747cdc6046d477d3175
9 avril 2026
9 avril 2026
général : 2025F2301 Numéro de Procédure collective : 2025RJ480 Jugement de renouvellement de la période d'observation DEFENDEUR : * ESLI SARL [Adresse 1] DÉFENDEUR -en personne et assisté de Maître Guillaume
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
69facfc0cdc6046d47bf5824
5 mai 2026
5 mai 2026
PEOPLE AND BABY [Adresse 3] [Localité 3] Représentées par Me Guillaume BISMES substituant Me Jean-pierre FARGES du LLP GIBSON, DUNN & CRUTCHER, avocat au barreau de PARIS, toque : J015 Monsieur
Source officielleChambre 3 A
69eaffeacdc6046d4757a8d1
23 avril 2026
23 avril 2026
: Monsieur [R] [H] [Adresse 1] représenté par Me David FRANCK, avocat au barreau de Strasbourg INTIMÉE ET REQU''RANTE : Madame [L] [U] épouse [X] [Adresse 2] représenté par Me Guillaume
Source officielleChambre des référés
69d997b3cdc6046d47d3ec6c
7 avril 2026
7 avril 2026
de condamner la demanderesse au paiement de 10 000 € de dommages et intérêts, outre 4000 € au titre des frais irrépétibles ; de la condamner aux dépens dont distraction faite au profit de Me Anne Guilbaut
Source officielleChambre Prud'homale
6a2265d9cdc6046d47397326
4 juin 2026
4 juin 2026
, avocat au barreau d'Angers substituant Maître Agnès EMERIAU de la SELAS ORATIO AVOCATS, avocat au barreau d'ANGERS ET : Monsieur [U] [M] [Adresse 2] [Localité 3] représentant Me Guillaume
Source officiellePage 37 sur 1559