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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 5 - Chambre 11
68f1d26be5a8ebce715483c4
16 octobre 2025
16 octobre 2025
ADAPTIV SYSTEMS reperésentée par son représentant légal représentés par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 - N° du dossier 22549326 Intimée
Source officiellesoc
61372307cd580146774048a3
18 février 1998
18 février 1998
Bouret, conseiller, les observations de Me Guinard, avocat de la société Pascal, les conclusions de M.
Source officiellesoc
61372664cd58014677425365
12 janvier 2000
12 janvier 2000
Philippe X... , demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 17 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Guéret, au profit de la société en nom collectif (SNC) Guinard, dont le
Source officiellesoc
61372205cd580146773f98f1
13 octobre 1993
13 octobre 1993
Picca, avocat général, Mme Marcadeux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les observations de Me Guinard, avocat de la société Annelaure intermarché, les conclusions de
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2308566_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 20 septembre 2023, Mme A B demande au tribunal d'affecter son fils en classe de seconde professionnelle au lycée Hector Guimard à Lyon.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202138
2 décembre 2010
2 décembre 2010
l'ordonnance attaquée (Nîmes, 16 septembre 2009) rendue par le premier président d'une cour d'appel statuant en matière de taxe, que la société Mirabeau a contesté le compte des dépens présenté par la société Guizard
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
60352801b4dc3a52c2d8a22c
9 juin 2016
9 juin 2016
Née le [Date naissance 3] 1959 à [Localité 2] [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Michel GUIZARD de la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0020 Ayant pour avocat
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01401
20 juin 2018
20 juin 2018
Moreau, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Guichard ; Sur le rapport de M. le conseiller référendaire LAURENT , les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:449528.20220217
17 février 2022
17 février 2022
Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1 Aux termes de l'article L. 822-1 du code de justice administrative
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453070.20220217
17 février 2022
17 février 2022
Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Le Prado - Gilbert, avocat de M
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:453870.20220217
17 février 2022
17 février 2022
Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aec9
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Le système de détection d'incendie qui l'équipe a été réalisé au cours de l'année 1970 par la société Cerberus Guinard aux droits de laquelle vient la société Siemens.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2402476_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
A... et Mme E..., et de Me Brouquières, représentant la société Lacanau Guittard. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleDroit commun
697ac11ccdc6046d470b4822
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Demande en nullité de la vente ou d’une clause de la vente Le SIX JANVIER DEUX MIL VINGT SIX, au Tribunal judiciaire de Montauban, le présent jugement a été rendu en matière civile, par Madame Ingrid GUILLARD
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301063_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Guitard, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301065_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le rapport de Mme Guitard, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301096_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Guitard, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique 1ère chambre
DTA_2301097_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Guitard, première conseillère, pour statuer sur le litige en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456679.20220223
23 février 2022
23 février 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 23 février 2022. Le président : Signé : M. Gilles Pellissier Le rapporteur : Signé : M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:461038.20220721
21 juillet 2022
21 juillet 2022
David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
Source officiellePage 37 sur 1944