KOEHL, Conseiller GREFFIER LORS DES DÉBATS : Mme Hélène BAJEUX, Greffier ARRÊT : Contradictoire Prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en

JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU 26 JANVIER 2024 EN DEMANDE : Monsieur [J] [B] né le 9 décembre 1985 à SAINT-DENIS (LA REUNION) 36 T chemin Marcel 97435 SAINT GILLES LES HAUTS représenté par Me Hélène

B..., avocat au barreau de PARIS, toque : C1757 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 21 juin 2018, en audience publique, devant la cour composée de: Mme Marie-Hélène POINSEAUX

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, Président, Monsieur Eric LEGRIS, Conseiller, Madame Bérangère MEURANT

La Cour était composée de : Madame Hélène COMBES, Président Mme Françoise DEMORY-PETEL, Conseiller Madame Claudine PHILIPPE, Conseiller qui en ont délibéré.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Hélène GIAMI, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Madame Hélène GIAMI, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

entendue en son rapport dans les conditions de l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 22 septembre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène

représentée par Me Hélène BONAFE, avocat au barreau de TOULOUSE ONT ÉTÉ CONVOQUES Monsieur Alain Z... ...

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hélène Brémeau-Manesme, - les conclusions de M.

D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 02 OCTOBRE 2022 2ème prolongation Nous, Carole PAUTREL, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Hélène

2025 6ème CHAMBRE DEMANDEUR SAS BRODE MODE [Adresse 1] comparant par Me Gérard BANCELIN [Adresse 2] et par SELAS [H] [E] ASSOCIES [Adresse 3] DEFENDEURS SAS BATELIER [Adresse 4] comparant par Me Hélène

Adresse 7] représentée par Me Marine LORCY, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [G] [X] né le [Date naissance 4] 1979 à [Localité 8] (MAROC) demeurant [Adresse 6] représenté par Me Hélène

Portalis 35L7-V-B7H-CH3Y4 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 09 Mars 2023 rendue par le juge des référés du Tribunal judiciairede PARIS RG n° 20/57613 Nature de la décision : NOUS, Marie-Hélène

Christelle GRUSON, Greffière, Vu l'instance, Entre : Monsieur [J], [X], [L] [B] [F] né le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 15] (GABON) [Adresse 2] [Adresse 13] [Localité 6] représenté par Maître Hélène

[M] a signalé le retard de la livraison dès le 4 août 2020 et après plusieurs échanges avec la société confirmant le retard de livraison, celle-ci a été annoncée pour le 13 août 2020 sans que l'effectivité

Par un courrier du 7 septembre 2020, l'administration fiscale a informé M. et Mme B que dans le cadre des échanges automatiques d'information des données bancaires, elle a eu connaissance de ce qu'ils

La Cour était composée de : Monsieur Jean-Luc PROUZAT, Président de chambre Madame Hélène GIAMI, Conseiller Madame Sophie LEONARDI, Conseiller qui en ont délibéré.

La requérante fait elle-même des efforts d'intégration en suivant des cours de langue française les mardis et vendredis auprès de l'association " réseau d'échanges réciproques et de savoir ".

CONVOQUÉES LE : 25 février 2009 DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 11 décembre 2009 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène