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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffc2
9 octobre 2012
9 octobre 2012
Didier Y... et Mme Marie-Hélène Y... épouse Z...enregistré sous le numéro 11/ 5135 et 22 décembre 1011 par M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100973
25 septembre 2013
25 septembre 2013
CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses sept branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 9 mai 2012), qu' Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef20
18 novembre 2011
18 novembre 2011
Le 20 janvier 2011, il a procédé à l'audition de Madame Hélène X... qui a déclaré souhaiter exercer la mesure de protection.
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86078
14 mai 2002
14 mai 2002
EXPOSE DU LITIGE Madame Hélène X... a été embauchée en septembre 1981, en qualité d'employée de restauration.
Source officielleCour d'Appel
6253c91ebd3db21cbdd874c7
6 janvier 2005
6 janvier 2005
Paribas est intervenue volontairement pour demander la condamnation d'Hélène X à lui payer des dommages-intérêts à raison de faits similaires à ceux concernant la Caixabank.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0ed
26 février 2010
26 février 2010
le 19 août 2008 et à Mme Hélène A...- Z...
Source officielle1ère chambre
DTA_2206310_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Article 3 : La société Hélénis versera à M. et Mme A une somme de 750 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
627b562a76c5d9057df802df
10 mai 2022
10 mai 2022
DAVID DUPIC ET HELENE CONORT DUPIC Jugement au fond, origine TJ hors JAF, JEX, JLD, J.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203353_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Par arrêté du 30 avril 2021 le maire de la commune de Saint-Hélène ne s'est pas opposé à cette déclaration préalable de travaux.
Source officielleCour d'Appel
S.C.I. VITICOLE LAGREZETTE, le 31 Mars 2008c/Madame C
6253caebbd3db21cbdd8c72c
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Hélène S.C.I. VITICOLE LAGREZETTE, le 31 Mars 2008 contre Monsieur A...
Source officielle17e Chambre B
6037753c1b9315512dd03dc3
19 mars 2015
19 mars 2015
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 17e Chambre B ARRÊT AU FOND DU 19 MARS 2015 N° 2015/146 GP Rôle N° 13/14814 [J] [I] C/ SAS MARIA HELENA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110313
17 mai 2017
17 mai 2017
I..., domicilié UI Krakowska 15-17, 32050 Skawina (Pologne), 2°/ à Mme Helena X..., épouse Y..., domiciliée Krzecin 215, 32051 Wielke Drogi (Pologne), 3°/ à Mme Halina Z..., épouse A..., domiciliée
Source officielleTribunal Administratif de Rouen
ORTA_2505818_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
B... se disant Hélène Osamnovic est transmis au tribunal administratif de Nice. Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à Mme A...
Source officielle1ère chambre
DTA_2106227_20220922
22 septembre 2022
22 septembre 2022
Article 4 : La société Hélénis versera à M. et Mme A une somme de 1 000 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleChambre des REFERES
69695edccdc6046d47728741
8 janvier 2026
8 janvier 2026
R] c/ SOCIETE PHLB DITE HORIZON [Localité 5] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DESISTEMENT En date du HUIT JANVIER DEUX MILE VINGT SIX ENTRE Madame [L] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Maître Hélène
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300485
8 avril 2014
8 avril 2014
torts de la locataire ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; PAR CES MOTIFS : REJETTE les pourvois ; Condamne la société Coiffinosaure aux dépens du pourvoi principal et la société Hélène
Source officielle3ème chambre
DTA_2301675_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
La SCI Le Saint Hélène est propriétaire de la parcelle cadastrée section AP n° 125, sise impasse Simone à La Seyne-sur-Mer.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110798
19 décembre 2018
19 décembre 2018
MOYEN ANNEXE à la présente décision Moyen produit par la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat aux Conseils, pour Mmes Françoise et Hélène X...
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
643e35d983146e04f531ec82
17 avril 2023
17 avril 2023
Portalis 35L7-V-B7G-CGPG3 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Décembre 2020 -TJ de PARIS RG n° 15/00612 APPELANTS Monsieur [ZB] [JP] [Adresse 19] [Localité 13] Représenté par Me Hélène
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO02614
12 décembre 2012
12 décembre 2012
Michel Y... ou celles de Mme Marie-Hélène Y... ; qu'enfin, il n'est pas démontré par ces derniers que M.
Source officiellePage 37 sur 1661