de conformité, les experts disposent d'un droit d'accès, en présence du concepteur développeur sauf dispense expresse de celui-ci, à la documentation relative aux analyses, à la programmation et à l'exécution des traitements en vue de procéder aux tests

Article L312-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 53 > 51

Code monétaire et financier

l'adhérent faisant l'objet de l'intervention du fonds de garantie, sur les sommes dues par une personne bénéficiaire de la garantie ; 11° Les modalités selon lesquelles le fonds de garantie des dépôts et de résolution réalise de manière régulière des tests

Article Annexe

—

Les billets-tests doivent se présenter différemment des autres billets et être aisément reconnaissables par l'inscription très lisible : TEST NON VENDABLE, à l'exclusion de toute autre inscription.

LEGIARTI000049328976

—

Les lignes directrices suivantes font office de recommandations aux fournisseurs : -" Guidelines on Specifications : test procedures and acceptance criteria for HS, HP, HMPs/ THMPs " (CPMP/ QWP/2820/00 Rev. 2) ; -" Q & A on Quality of HMPs/ THMPs "

Article Annexe II

—

Il procède à une inspection visuelle du matériel et à un test fonctionnel sur un matériel en état effectif de disponibilité. e) Planification du premier contrôle technique et, le cas échéant, de la vérification du contrôle : Le premier contrôle technique

LEGIARTI000043842298

—

Habilitation des centres d'information sur les droits des femmes, en vue de bénéficier des subventions mentionnées à l'article 2 de l'arrêté du 14 février 1997 Article 3 Quatre mois Arrêté du 9 novembre 2010 fixant les conditions de réalisation des tests

Article Annexe 11-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 13 > 59

Code de la santé publique

. – L'orientation porte sur : 1° Les services de soins généraux ou spécialisés dont les services d'urgence ; 2° Les associations et structures habilitées ou autorisées à réaliser des tests rapides d'orientation diagnostique (TROD) ; 3° Les centres

Article Annexe 2

—

1065 X X X X Ecaille chinée (Euplagia quadripunctaria) 6199 * X X X X Fades des laîches (Coenonympha oedippus) 1071 X X X Noctuelle des Peucédans (Gortyna borelii lunata) 4035 X X X Isabelle

LEGIARTI000045303307

—

. - pour les gens de mer, lors de leur visite initiale ; Un test positif est de nature à remettre en cause l'aptitude à la navigation et l'aptitude à assurer un poste de sécurité ou de sûreté à bord. III.-Troubles du sommeil : 21.

Article 16

—

-en ce qui concerne l'attestation de base, après certification par l'organisme de formation que le candidat a participé au cours de recyclage selon les modalités du 8.2.1.4 et l'a validé avec succès par la réussite au test correspondant ; Seuls peuvent

Article 8

—

Le niveau de puissance acoustique LwA de la source sonore est calculé à l'aide de la relation suivante : Lwa = Lpam + 10 log puissance 10 de S/So + K2 où : LwA = niveau de puissance acoustique de la source testée exprimé en dB (voir point 3.4) ; LpAm

Article Annexe

—

L'exploitant s'assure, par des méthodes garantissant des seuils de décision inférieurs à 5.10-³ Bq/m³, que les effluents rejetés par l'émissaire E7, en dehors des périodes de test des pièges à iode, ne présentent pas d'activité volumique en iode 131 supérieure

Article Annexe III

—

l'incendie (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - présence du dispositif d'extinction des effluents enflammés (le non-respect de ce point relève d'une non-conformité majeure) ; - justificatif de vérification périodique, tests

Article Annexe

—

28404 Finistère (29) Morlaix. 29151 Haute-Garonne (31) Balma. 31044 Castanet-Tolosan. 31113 Toulouse*. 31555 Tournefeuille. 31557 L' Union. 31561 Gironde (33) Gradignan. 33192 Gujan-Mestras. 33199 La Teste-de-Buch

Article Annexe I

—

Les résultats de ces tests sont consignés dans le registre de maintenance visé au point 3.4. 3.6. Contrôle des installations I.

Article Annexe

—

. ― Test VIII. Pendant et à l'issue des essais, l'équipement embarqué continue de fonctionner avec sa performance nominale.

Article 18

—

Tests : erreur de première et seconde espèces, régions de confiance. Hypothèses simples et Lemme de Neyman-Pearson. 4. Principe d'invariance, application aux tests classiques. 5. Analyse en composantes principales. Régression.

Article Annexe I

—

Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH pyrène) 483 ng/g de bile Concentration en métabolites biliaire de HAP (OH phénanthrène) 528 ng/g de bile Neurotoxicité Inhibition de l'acétylcholinestérase (AchE) 105 nmol/min/mg prot Génotoxicité Test

Article Annexe II

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Le pistolet équipé pour la récupération de vapeurs faisant partie du système à tester doit être capable de délivrer le carburant avec un débit égal à ± 0,5 litre par minute à celui du pistolet de référence défini ci-dessus. 3.2.2.

Article Annexe 2

—

L'atelier comprend un banc de régulation avec une régulation différentielle équipée de potentiomètre pour la réalisation des réglages et de tests. 1.3.3. Autres matériels.

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