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6 684 résultats pour « Jacques VAYLEUX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccafbd3db21cbdd90f17

Appel

14 janvier 2014

14 janvier 2014

Jacques X...une indemnité de procédure de 1 500 ¿ et à supporter les dépens.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01035

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

Jean-Jacques X... de ses demandes visant à voir reconnaître l'existence de sa créance de 213. 428, 62 euros sur la succession de M.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000008003782

Admin. suprême

29 juillet 1998

29 juillet 1998

Jacques X..., demeurant à Laleu par Luzillé (37150) ; M.

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741cdff

Cassation

20 mars 1991

20 mars 1991

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 16 mai 1990, qui l'a condamné, pour infraction au Code de la route, à 1 200 francs d'amende et a ordonné la suspension

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa75

Appel

8 novembre 2007

8 novembre 2007

C / Jacques Y... Marie-France Z... épouse Y... Florence A... épouse B...

Source officielle
CC

civ1

61372166cd580146773f372d

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Jacques, Maurice Z..., docteur en médecine, demeurant ...

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007628646

Admin. suprême

27 juin 1990

27 juin 1990

Jacques X..., exploitant d'un fonds de commerce de vente de tissus, demeurant avenue du Président Kennedy à Saint-Pierre-du-Mont, Mont-de-Marsan (40000) ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01532

Cassation

20 juin 2012

20 juin 2012

du préjudice consécutif au licenciement économique du salarié prononcé sans motif réel et sérieux ; AUX MOTIFS QUE « la lettre en date du 28 novembre 2005 qui prononce le licenciement de Monsieur Jacques

Source officielle
CC

civ1

60794c4e9ba5988459c4540d

Cassation

4 décembre 1990

4 décembre 1990

énonciations des juges du fond, que des contestations ont opposé Mme Arlette Y... à sa soeur, Mme Simone Y..., épouse X..., à l'occasion de la liquidation et du partage de la succession de leur père Jacques

Source officielle
CC

civ2

613720facd580146773eff4c

Cassation

1 juin 1989

1 juin 1989

Jacques ; 11°) Monsieur K... Jacques ; 12°) Monsieur L... Alain ; 13°) Madame GUERIN J... ; 14°) Monsieur M... Franck ; 15°) Madame N... épouse B... U... ; 16)) Monsieur P...

Source officielle
CC

comm

6079d3719ba5988459c594ac

Cassation

21 juillet 1980

21 juillet 1980

SUR L'INTERVENTION DE DAME C..., DEMOISELLES NICOLE ET MARIE A..., MICHEL ET ANDRE Z..., DAME MARIE-MONIQUE Y..., JACQUES ET DANIEL B... ; ATTENDU QU'A ETE REJETEE L'OPPOSITION FORMEE TANT PAR GILBERT

Source officielle
CC

civ1

61372332cd58014677406ace

Cassation

12 novembre 1998

12 novembre 1998

Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1996 par la cour d'appel de Nîmes (2e chambre, section A), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

61372291cd580146773fe8dd

Cassation

19 décembre 1995

19 décembre 1995

Jacques X..., demeurant ..., 2 / de M. Noël X..., demeurant ..., 3 / de M. Dominique Y..., venant aux droits de M.

Source officielle
CC

civ3

61372419cd5801467741244b

Cassation

18 juin 2002

18 juin 2002

Jacques, conseiller référendaire rapporteur, Mlle Fossererau, conseiller doyen, M. Cédras, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c6bd3db21cbdd89343

Appel

30 avril 2007

30 avril 2007

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur Jacques X... né le 08 Mai 1938 à PARIS 5èME Laboratoire Jacques X...

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

61626b90e62f7c490f224e79

Appel

11 septembre 2013

11 septembre 2013

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 5 juin 2013, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jacques BICHARD, Président Madame Marguerite-Marie MARION, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd92502

Appel

26 mai 2015

26 mai 2015

Jacques Y...

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007624222

Admin. suprême

6 mai 1987

6 mai 1987

Jacques X... : Considérant qu'il n'est pas contesté que M. Jacques X... n'était pas, en 1975, associé de la S.A.R.L.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300254

Cassation

1 mars 2011

1 mars 2011

Jacques et Madame Y...

Source officielle
CC

cr

6137263ecd5801467742410c

Cassation

9 mars 2005

9 mars 2005

. ; " aux motifs que Jacques Y... et Sébastien Z..., inspecteurs des Impôts en résidence à la Direction Nationale d'Enquêtes Fiscales, ont recueilli des informations communiquées par une personne désirant

Source officielle

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