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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
813 résultats pour « Manuel Furet »
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EXTRAIT
Article Annexe I
Ces dispositifs doivent être à commandes automatique et manuelle.
LEGIARTI000034846415
En vue de son agrément l'organisme doit établir un manuel d'assurance de la qualité démontrant la conformité de son système qualité : Si l'utilisation de procédures de vérification ou de moyens matériels ou humains différents d'une région à l'autre est
Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l'installation.
Les commandes d’ouverture manuelle sont placées à proximité des accès. Le système de désenfumage est adapté aux risques particuliers de l’installation.
Ces dispositifs sont à commandes automatique et manuelle.
Article ANNEXE
appropriés ; - les instructions et les procédures sont rédigées dans un style approprié et utilisant un vocabulaire clair et sans ambiguïté ; - les opérateurs reçoivent une formation afin de mettre en oeuvre les procédures ; - des relevés sont établis manuellement
LEGIARTI000038745366
La formation en vue de l'obtention d'une qualification de classe ou de type doit notamment recouvrir : - la connaissance de l'appareil et de son manuel de vol ou d'exploitation, partie utilisation, - les procédures et manœuvres normales, - les procédures
Article Annexe 2-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49
Attraper, porter, lâcher … Exclusion : Savoir utiliser un objet, coordination bi manuelle, porter des charges en marchant, avoir des activités de motricité fine (coordination oculomotrice ou visiomotrice).
Les commandes d'ouverture manuelle sont placées à proximité des accès, issues donnant sur l'extérieur et sont aisément accessibles.
Article 7
Il est délivré par un boîtier manuel émettant une vibration ou doté d'un cône tournant. Le système sonore est activé en permanence ou sur appel (télécommande et éventuellement bouton poussoir).
Article Annexe 150-1.VII
Absence du manuel P & A. 2. La cargaison n'est pas ventilée par catégories. 3. Registre de cargaison non disponible. 4.
Article Annexe
La dissolution est réalisée par agitation manuelle ou électromagnétique à l'aide de l'appareil (5. 7). La solution de lait doit être exempte de grumeaux. 8. 2. 2.
Limitations et configuration de l'avion en fonction du procédé de largage utilisé : a) Manuel ; b) Par gravité ; c) Par éjection ; d) Mixte ; e) Par dropping (*). (*) Drop ou dropping : technique qui consiste à lancer hors d'un aéronef en vol du matériel
Manuel. Documentaire et/ou visuel. Salage. Avant démoulage. Documentaire et/ou visuel. Durée d'affinage. 16 jours minimum après emprésurage. Documentaire et/ou visuel. Contrôle produit Poids. De 250 et 310 grammes. Mesure. Taux MS. 45 %.
Article Annexe IIIb
7.17 Manutention et stockage des aéronefs 2 S 5.22 7.18 Techniques de démontage, inspection, réparation et montage a) Types de défectuosités et techniques d'inspection visuelle 3 S4.2.1 b) Méthodes générales de réparation, manuel
Article L561-36-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 37 > 14
mentionnées au 7° de l'article L. 561-2 dans les manquements mentionnés ci-dessus est établie, la commission des sanctions peut également prononcer à leur encontre une interdiction d'exercice, directement ou indirectement, de la profession de changeur manuel
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