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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8d9f9
24 mars 2011
24 mars 2011
MONABANQ C/ Guy X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8b3bd3db21cbdd8604c
7 mars 2002
7 mars 2002
Guy Z... et M.
Source officielleChambre sociale section 1
627df7aa0d41e0057d43e2c4
12 mai 2022
12 mai 2022
Guy Degrenne aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b44e
21 janvier 2008
21 janvier 2008
Guy POILANE, Conseiller, Président, et par Mme Marie-Anne CHAIBRIANT, Adjointe Administrative faisant fonction de Greffier, serment préalablement prêté, présent lors du prononcé.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01122
13 septembre 2017
13 septembre 2017
A..., épouse Y..., domiciliée [...] , agissant en qualité d'ayant droit de Guy Y..., décédé, contre l'arrêt rendu le 24 mars 2016 par la cour d'appel de Nancy (2e
Source officielle4 SS
CETAT:CETATEXT000008097460
8 février 2002
8 février 2002
Guy X..., demeurant ... et ses colistiers ; MM.
Source officielle9 SS
CETAT:CETATEXT000007910779
22 janvier 1997
22 janvier 1997
Guy M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR01150
3 mars 2009
3 mars 2009
au hameau «... » à Saint-Pierre-d'Entremont ; qu'ils faisaient état de dégradations extérieures commencées en décembre 1989 jusqu'en avril 2004 puis inversion de leur ligne téléphonique avec celle de Guy
Source officielleCour d'Appel
6253cdb1bd3db21cbdd94266
28 mai 2018
28 mai 2018
Guy B... aux dépens. L'appel M. Guy B... a relevé appel général du jugement par déclaration du 12 décembre 2016, remise au greffe par voie électronique.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b220
14 décembre 2007
14 décembre 2007
Guy X..., leur transfert au service de cette dernière société.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc1b
14 septembre 2012
14 septembre 2012
Mme X..., appelante, est décédée le 25 mars 2010. L'instance a été reprise par ses héritiers, Alexandre X..., Marie Y..., Christiane X..., Josiane Z..., Nadiège A..., Serge X..., et Antony X....
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1fd
16 janvier 2007
16 janvier 2007
* * * Monsieur Guy X... et sa fille Anne- Marie X... étaient propriétaires en indivision d'une maison édifiée à THEUVILLE LES MAILLOTS (SEINE- MARITIME) sur un terrain
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10331
18 septembre 2019
18 septembre 2019
), société à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 31 octobre 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 8), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Guy
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
616243c51217cad6c01649ce
28 novembre 2013
28 novembre 2013
du 26 mars 2009 et anatocisme - condamner la société Guy Degrenne à lui verser la somme de 150 000€ au titre de sa quote part des frais de promotion commerciale avec intérêts de droit à compter du 12
Source officielleciv2
61372276cd580146773fd4eb
10 mai 1995
10 mai 1995
Guy qui sollicitait cette indemnité et que Mme Y... est condamnée envers M. Y... aux dépens alors que c'était M.
Source officielleciv2
613720f4cd580146773efc43
24 mai 1989
24 mai 1989
Monsieur Gilbert Y..., demeurant à Roura (Guyane), Bourg de Roura, 2°) Monsieur André JOSEPH X..., demeurant à Cayenne (Guyane), 24, bis avenue de la Liberté, en cassation d'un jugement rendu le 1er mars
Source officiellecr
613725dfcd5801467742126e
6 mars 2001
6 mars 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mars deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdba
2 juin 2008
2 juin 2008
Guy Raymond Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92dab
21 janvier 2016
21 janvier 2016
Guy Y..., M.
Source officielle10 / 9 SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008109668
15 février 2002
15 février 2002
Gaston C, Guy D, Mme Annie E, M. David F, Mmes Isabelle G, Josiane H et M.
Source officiellePage 37 sur 767