Les Grands Travaux de la Côte d'Argent (la société GCA) a sous-traité à la société Technix, par un marché du 19 février 1992, qui comportait une clause compromissoire, l'installation de fermetures métalliques

l'ouvrage, a, pour l'aménagement d'une gare, confié la réalisation d'abris-quais à un groupement d'entreprises ayant pour mandataire commun la société Sitraba, également titulaire du lot portiques métalliques

Selon l'arrêt attaqué (Besançon, 6 décembre 2022), à la suite de la rupture, le 14 mai 2016, de la tige métallique d'une prothèse de hanche implantée le 4 septembre 2008 et produite par la société Prothéos

refusé de lui accorder la croix de commandeur de la Légion d'honneur, 2°) annule pour excès de pouvoir cette décision, Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de la Légion d'honneur et de la médaille

de médailles imitant en tout ou partie les créations de la SARL SERAL.

tel que décrit dans le brevet, était entachée d'une erreur tenant à ce que les paquets de poils implantés sur le râteau devaient pénétrer dans les boucles définies par la torsion préalable du fil métallique

La société CENDRES + METAUX FRANCE fait valoir que le groupe CENDRES + METAUX dont elle fait partie intervient dans trois secteurs d'activité différents: le secteur dentaire, le secteur médical et le secteur

.] ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société DTN France (la société DTN), souhaitant remplacer les réservoirs métalliques qui équipent les poêles à pétrole qu'elle commercialise par des réservoirs

d'une part, qu'ayant relevé qu'à l'occasion de la rénovation et de l'extension du magasin, la société Le Baron avait signé un acte d'engagement pour le lot charpente métallique

notamment la G... et déposé sous revendication de priorité d'un modèle d'utilité allemand, couvrant une « vis pour la fixation de profilés en creux en matière plastique renforcés par des profilés métalliques

exploité un garage automobile, l'acquéreur ayant exprimé dans l'acte l'intention d'affecter ce bien à l'habitation ; qu'après une expertise attestant la présence dans le sous-sol d'hydrocarbures et de métaux

FS 2000) dont il était le gérant, société mise en redressement judiciaire le 6 octobre 1986 et en liquidation le 23 mars 1987 ; qu'en 1990, il a créé la société Entreprise générale de menuiserie métallique

d'études, assurée par la Caisse industrielle d'assurance mutuelle (CIAM), chargé la société Astel, assurée par la compagnie La Suisse, des travaux d'installation d'un four de traitement de pièces métalliques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société L'Aluminium moule, venant aux droits de la société Les Métaux

[X] [K], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société EGMM Entreprise générale de menuiserie métallique, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ au procureur

de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 les réservoirs fabriqués par les sociétés Citergaz et ACE étaient protégés contre la corrosion par une métallisation

stockage de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 les réservoirs fabriqués par la société Citergaz étaient protégés contre la corrosion par une métallisation

société Citergaz en citernes de stockage de gaz de pétrole liquéfiés destinées à être installées chez ses clients ; que jusqu'en 1969 ces réservoirs étaient protégés contre le corrosion par une métallisation