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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DTA_2405595_20260213
13 février 2026
13 février 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Monteiro, première conseillère, – les conclusions de M.
Source officielleChambre 1-5
68fb978611af6ba0065f43de
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[R] [K] [I] VIGUIER Copie exécutoire délivrée le : à : Me Valérie WATRIN, Me Elsa GUIDICELLI, SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ Décision déférée à la
Source officielle1ère Chambre A
6032b737c06a7b2e4e55c318
5 décembre 2017
5 décembre 2017
Monsieur [I] [A] en sa qualité de légataire universel de feu Maître [Y] [H], né le [Date naissance 2] 1933 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO
Source officielleChambre 1-5
6364ba9ce405357f749ea6ff
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Madame [Z] [D], demeurant [Adresse 5] représentée par Me Aurore LLOPIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jean-Philippe MONTERO
Source officielleChambre 3-2
6364bad9e405357f749ea791
26 octobre 2022
26 octobre 2022
de sauvegarde de la SARL TOP DIS, qu'en qualité de commissaire à l'exécution du plan de la SARL TOP DIS dont le siège social est [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO
Source officielle1re Chambre B
60377991bb0f7555522f2fa2
19 mars 2015
19 mars 2015
ARRÊT AU FOND DU 19 MARS 2015 DD N° 2015/160 Rôle N° 14/05963 [H] [L] [S] [S] [O] C/ [R] [Y] Grosse délivrée le : à : SCP COHEN - GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 3-3
63c10515bf9fd47c90a135d3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FACTOFRANCE, anciennement dénommée GE FACTOFRANCE, poursuites et diligences de son représentant légal Représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 3-1
6630896603169600084133e7
25 avril 2024
25 avril 2024
[B] [S] domicilié ès qualité au siège social sis, dont le siège social sis : [Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 1-9
680b1db02c124f4fd8d672f8
24 avril 2025
24 avril 2025
HABITAT ET HUMANISME PROVENCE, publiée au journal officiel du 9 mars1994, prise en la personne de son représentant légal, domiciliée [Adresse 3] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleChambre 1-11 référés
68f1d9049abd0e067a21933f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
d'AIX-EN-PROVENCE, Me Jean-luc MARCHIO, avocat au barreau de NICE DEFENDERESSE Syndicat des copropriétaires [Adresse 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielle1re Chambre A
6035e14c81807e47a0be3025
2 février 2016
2 février 2016
Vincent ROUSSIN, avocat au barreau de GRASSE INTIMES MONSIEUR LECOMPTABLE DU SERVICE DES PARTICULIERS DE PARIS 9EME, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO
Source officielle8e Chambre C
60360444363848695e3fc5b7
14 janvier 2016
14 janvier 2016
APPELANTE Monsieur le Comptable public responsable du pôle de recouvrement specialisé d'Aix en Provence, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ MONTERO
Source officielleChambre 3-3
671b351a2edfb0b58c05e89d
24 octobre 2024
24 octobre 2024
avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Monsieur [T] [R] [L] né le [Date naissance 8] 1960 à [Localité 16] (VIETNAM), demeurant [Adresse 18] représenté par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO
Source officielleTrib. de Commerce
69fb3ed4cdc6046d47cb8742
5 mai 2026
5 mai 2026
contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 28/04/2026 où siégeaient Monsieur Alain GEORGES, Président, Monsieur Gérard SUSSAN et Monsieur Alain MONTEIRO
Source officielleTrib. de Commerce
69e4059ccdc6046d47bc1a93
27 janvier 2026
27 janvier 2026
DELIBERE Décision contradictoire et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 20/01/2026 où siégeaient Monsieur Alain GEORGES, Président, Monsieur Alain MONTEIRO
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2501693_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Un mémoire en défense a été enregistré le 7 mars 2025 pour la société SMT, par maître Brigas Monteiro, avocat.
Source officielle2ème chambre
DTA_2108618_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C, - les conclusions de Mme Monteiro, rapporteure publique, - les observations Mme D, représentant la ville de Lyon, - et
Source officielle3ème chambre
DTA_2009541_20220711
11 juillet 2022
11 juillet 2022
Stillmunkes, président, Mme Monteiro, première conseillère, M. Bertolo, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2022. Le président-rapporteur, H.
Source officielle2ème chambre
DTA_2206031_20221024
24 octobre 2022
24 octobre 2022
Jean-Pascal Chenevey, président-rapporteur, Mme Marie Monteiro, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253c8aabd3db21cbdd85e75
12 décembre 2001
12 décembre 2001
à l'audience publique du douze Décembre deux mille un, par Monsieur LEBREUIL, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur X..., René Y... né le 21 Mai 1936 à MONTAYRAL
Source officiellePage 37 sur 122