Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2001575_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
cibles ", et sur lesquelles l'administration pouvait donc se fonder pour réguler l'évolution des prélèvements sur la ressource en l'absence de nouvelles connaissances hydrologiques des secteurs Envigne-Ozon
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01434_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
Délibéré après l’audience du 26 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente-assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2005829_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Sultan, - et les observations de Me Akli
Source officielle2ème chambre
DTA_2006750_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Taron, - et
Source officielle2ème chambre
DTA_2104522_20230602
2 juin 2023
2 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Cabanes.
Source officielle2ème chambre
DTA_2103860_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Mallet, -
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2518219_20251103
3 novembre 2025
3 novembre 2025
Il résulte de l’instruction que Mme A..., qui est présente en France depuis 2016, a travaillé sous contrat à durée indéterminée pour la société Ozan de septembre 2021 à janvier 2023, puis pour la société
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
60225dcf92e03c3228605113
3 février 2021
3 février 2021
9ème Ch Sécurité Sociale ARRET N°108 N° RG 18/02811 - N° Portalis DBVL-V-B7C-OZRN SA STX FRANCE S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd85764
28 juin 2001
28 juin 2001
PLAIDANT par Maître BOUCHERY-OZANNE, Avocat au Barreau des HAUTS DE SEINE.. [**][**][**] 5 FAITS ET PROCEDURE : Selon acte en date du 22 janvier 1993, la SARL BRASSERIE DU PONT NEUF a conclu avec la SA
Source officiellesoc
613723e9cd5801467740fc2d
2 juillet 2002
2 juillet 2002
Roland Touron, demeurant 77, avenue de la Colombière, 69360 Saint-Symphorien d'Ozon, 41 / de M.
Source officielle4ème chambre
DTA_2009115_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Colera, rapporteur public ; - les observations de Me Ozer, substituant Me Befre, représentant M. A et celles de Me Panzani, substituant Me Treca, représentant la commune de Neuilly-Plaisance.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01882_20250306
6 mars 2025
6 mars 2025
B A, représenté par Me Ozer, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler cette décision du préfet de l'Ardèche du 18 décembre 2023 ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer une
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0331JUD002146803
31 mars 2009
31 mars 2009
En l’affaire Rache et Ozon c.
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01804_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Délibéré après l’audience du 5 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Bruno-Salel, présidente, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2110590_20221007
7 octobre 2022
7 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Sautereau
Source officielle2ème chambre
DTA_2105604_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Rochefort,
Source officielle5ème chambre
DCA_24VE01011_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Délibéré après l’audience du 9 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.
Source officielle2ème chambre
DTA_2003992_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Giraud,sustituant
Source officielle2ème chambre
DTA_2004387_20221125
25 novembre 2022
25 novembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - les observations de Me Voisin substituant
Source officielle2ème chambre
DTA_2002595_20220718
18 juillet 2022
18 juillet 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme A, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Rochefort, représentant M.
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