Cette décision a été produite aux débats.

COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 26 JANVIER 2012 APPELANTE : [I] [M] née en à [Adresse 1] [Localité 3] comparant en personne, assistée de la SELAS FIDAL (Me Sabrina

ROGER de la SARL SABRINA ROGER AVOCAT, avocat au barreau de NANTES Dispensée de comparution par courrier en date du 17 novembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

JANVIER 2026 N° 2026/ Rôle N° RG 21/10984 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH26X S.A.S.U. [6] C/ [Y] [H] Copie exécutoire délivrée le : 23/01/2026 à : Me Sabrina

[K] ne produit aucune contre-analyse pertinente, que le véhicule camping-car vendu à M.

rendu(e) le 06 Mars 2018 par le Tribunal d'Instance d'ASNIERES N° Chambre : N° Section : N° RG : 1117000285 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 25/02/20 à : Me Sabrina

Un projet de contrat de promotion immobilière a été établi en mars 2011.

de Maître Sabrina Paillier, conformément aux dispositions de l'article 699 du code de procédure civile.

Cette décision a été produite aux débats.

Cette décision a été produite aux débats.

né le 24 novembre 1989 à ORLEANS de nationalité Française Chez A... ... 45000 ORLEANS non comparant, représenté par Me Sabrina BAUDET, avocat au barreau de RENNES EN PRESENCE DE : Madame

(bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 546 du 05/ 07/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Anne Claire LOUVET en lieu et place de Me Sabrina

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Jeanne MININI, Président, Madame Sabine FAIVRE, Conseiller, Monsieur Hubert LIFFRAN, Conseiller, Greffier

2024036962 ENTRE : SAS VIATELEASE, dont le siège social est Immeuble le Colombia – 60, avenue de l'Europe 92270 Bois-Colombes – RCS de Nanterre n° B 480 821 503 Partie demanderesse : assistée de Me Sabrina

le siège social est situé au [Adresse 2] à [Localité 24], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux y domiciliés en cette qualité [Adresse 2] [Localité 24] représentée par Me Sabrina

de Marie Bounaix, greffière aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTS 1°) LE PROCUREUR DE LA RÉPUBLIQUE PRÈS DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS MINISTÈRE PUBLIC, en la personne de Mme Sabrina

Janvier 2025 Prononcé par mise à disposition au Greffe COMPOSITION LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Mme Nelly MARTINEZ, Président, Mme Chloé LETITRE, Mme Nathalie LE DIRACH, Mme Céline TOBELAIM, Mme Sabrina

Localité 6] en date du 08 NOVEMBRE 2021 suivant déclaration d'appel en date du 07 DECEMBRE 2021 RG n° 21/00813 APPELANT : Monsieur [O], [V] [H] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant : Me Sabrina