flexion du genou gauche et laxité latérale et antérieure un syndrome rotulien et enraidissement de la cheville gauche, un raccourcissement du membre inférieur gauche de 3 cm nécessitant le port d'une semelle

Numéro de sécurité sociale ... ... 30390 ARAMON représenté par Me Alain CLERGERIE, avocat au barreau de NÎMES substitué par Me Julien SEMMEL, avocat au barreau de TARASCON INTIMÉS : Maître

X... a conclu dans son rapport du 5 juin 2003 que cet ouvrage " est de nature à porter préjudice à la SCI SEPT R et débordant (semelle) de 60 cm de l'axe, en cas de construction autorisée sur le mitoyen

souffre d'un sous-sol inondable » et que, « pour réduire au maximum que les risques ne se reproduisent », il a envisagé une campagne de travaux consistant soit un drainage plus bas que le bas des semelles

soit avant la signature du marché de sous-traitance du 29 août 2006, pour des prestations non prévues au descriptif des travaux du contrat de soustraitance ; que de même, les factures de la société SEREL

posée le 27 janvier 1981 par la Marbrerie Noval Schmit, aux droits de laquelle est venue la société, en exécution d'une commande du 27 décembre 1980, pour un caveau en béton enduit de six cases avec semelles

cuboïde avec épaississement des parties molles en regard ; - elle a subi une ostéosynthèse le 25 juillet 2020 à la polyclinique de Courlancy puis une ablation du matériel le 30 septembre ; - une semelle

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 15 février 2021 et 3 janvier 2022, Mme A B, représentée par Me Semmel, demande au tribunal : 1°) de condamner la commune de

Il résulte de l'instruction que la société Dumas TP est intervenue en qualité de sous-traitant de la société Dumez Rhône-Alpes pour effectuer les fouilles en rigole pour les semelles des fondations et

demande par un tiers se présentant comme un " expert en bâtiment ", lequel estime, au vu du sondage réalisé en sa présence les 19 et 20 juillet 2022, que les fondations présentes sur le terrain, dont la semelle

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 7 juin 2021 et le 4 mai 2022, Mme B A, représentée par Me Semmel, demande au tribunal : 1°) de condamner la Fédération pour

Dans ces conditions, et alors même que sont versées au dossier des ordonnances d'un médecin généraliste en date du 18 janvier 2021, prescrivant des médicaments, une attelle de cheville gauche et des semelles

2024 par le Dr A..., que Mme C... souffre d’une gonalgie bilatérale consécutive à une arthrose invalidante, nécessitant un traitement par antalgiques, mais également des infiltrations et le port de semelles

Enfin, le 25 février 2024, à l'issue d'un parloir avec une " amie ", quatre blocs représentant un total de 308 grammes d'une substance brunâtre s'apparentant à du cannabis a été identifié sous les semelles

Ce document du groupement ajoute que les niveaux de fouilles donnés sont provisoires et que le niveau d'assise des semelles pour chaque appui sur semelle ne pourra être fixé qu'après réalisation de la

Le médecin l'a déclarée «apte en limitant pendant 2 mois les accroupissements, semelles orthopédiques recommandées».

sociétés de [Localité 3] sous le n° D 439 263 112, agissant poursuite et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès-qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Julien SEMMEL

Julien SENEL, Conseiller, chargé du rapport.