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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2210546_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Me Solène Le Floch. Fait à Nantes, le 7 novembre 2023. Le vice-président délégué, A. DURUP DE BALEINE Pour expédition conforme, Le greffier,

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2205418_20220825

Administratif

25 août 2022

25 août 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 avril 2022, Mme B, représenté par Me CHAMPAIN SOLÈNE, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Hauts-de-Seine portant

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

NOUVELLE AQUITAINE, S.A.S. HOTEL PROJECT MANAGEMENTc/S.A

69cf63f3cdc6046d47f41dd2

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Le 02 AVRIL 2026 Solenne MOTYL, Conseillère à la Cour d'Appel de BORDEAUX, désignée en l'empêchement légitime de la Première Présidente par ordonnance en date du 28 novembre 2025, assistée de François

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe73ac07170de10e45ef9

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, Président de formation, Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint, Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Assesseurs, assistés de Madame Solène

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe740c07170de10e460db

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe748c07170de10e46303

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Décision du 09 octobre 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 25/02965 N° Portalis 352J-W-B7J-C7IMJ MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe754c07170de10e4664b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Décision du 09 octobre 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 25/04037 N° Portalis 352J-W-B7J-C7MTE MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

68efe758c07170de10e4677e

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Nous Madame Christine BOILLOT, Vice-Présidente, Juge de la mise en état, assistée de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière, Vu les articles 394 et suivants et l'article 787 du code de procédure civile

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

697bb903cdc6046d472a3169

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, assisté de Madame Solène BREARD-MELLIN, Greffière.

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e7b1afcdc6046d47097d12

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

La débitrice a été appelée à comparaître à l'audience de la chambre du conseil du 7 octobre 2025 et lors de cette audience, il a été entendu : * Monsieur [M] [X], président, * Madame Solène PINGAULT,

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66d609a3c52714c33ca5bd39

T. Judiciaire

10 juillet 2024

10 juillet 2024

PERSONNES HANDICAPEES Dossier : N° RG 23/00213 - N° Portalis DBWH-W-B7H-GKFF Décision n° Notifié le à - Mme [W] [D] - MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES Copie le à - Me Solène

Source officielle
CA

2ème Chambre

67820ab8d30fbdc4c17b9d29

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

barreau de GRENOBLE A l'audience sur incident du 19 novembre 2024, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

6870080eb8daa57c7f66bcca

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

représenté par Me Anne TREMOUREUX, avocat au barreau de RENNES DEFENDEUR : Madame [M] [G] [V] épouse [K] née le [Date naissance 5] 1977 à [Localité 10] demeurant [Adresse 7] représentée par Maître Solène

Source officielle
TJ

Référés civils

681268ecd554c55098ec29ef

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

COQUARD PERE ET FILS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Solenne MORIZE de la SELARL AADSSI MORIZE AVOCATS, avocats au barreau de LYON DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CA

2ème Chambre

67f603ffebd72824438567c4

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

non-représentée A l'audience sur incident du 11 mars 2025, Nous, Anne-Laure Pliskine, Conseillère faisant fonction de Présidente de chambre, chargée de la mise en état, assistée de Solène

Source officielle
TJ

5ème chambre 2ème section

67fea4be7a459da3dcdeaa03

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Décision du 10 Avril 2025 5ème chambre 2ème section N° RG 24/04640 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4OVT Monsieur Antoine DE MAUPEOU, Premier Vice-Président Adjoint, statuant en juge unique, assisté de Madame Solène

Source officielle
TA

POLE URGENCES

DTA_2504413_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

B..., représenté par Me Solenn Leprince, demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’annuler la décision du 17 septembre 2025 par laquelle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c891bd3db21cbdd85a74

Appel

9 mai 2001

9 mai 2001

Arrêt n du 9 mai 2001 COUR D'APPEL DE POITIERS CHAMBRE SOCIALE AUDIENCE PUBLIQUE ET SOLENNELLE Arrêt du 9 mai 2001 Rôle n 0002257 COOPERATIVE PTT -87- C/ Melle X... Y... : Assoc.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02042_20221230

Admin. Appel

30 décembre 2022

30 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 6 octobre 2022, Mme D veuve B, représentée par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_22DA02145_20221227

Admin. Appel

27 décembre 2022

27 décembre 2022

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 octobre 2022, Mme A C, représentée par Me Solenn Leprince, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès

Source officielle

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FORZY, Solenne, Virginie, Marie, Francoise

SIREN 943128140Greffe du Tribunal de Commerce d'Auch

30/07/2026

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Dépôts des comptes

SOLENE

SIREN 421176926Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/07/2026

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Dépôts des comptes

SOLENE

SIREN 421176926Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/07/2026

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Dépôts des comptes

SOLENE

SIREN 421176926Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

29/07/2026

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Créations

DAWID, Solène, Léane

SIREN 900750225Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

29/07/2026

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