EDITIONS BENOIT FRANCE C/ Thierry Y...- ...

- N° Portalis DBYM-W-B7J-DPVY ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 02 Octobre 2025 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

- N° Portalis DBYM-W-B7J-DS5Q ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Ordonnance rendue par mise à disposition le 08 Janvier 2026 par Madame Ankeara KALY, Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Madame Marie THIRY

Thierry A..., demeurant à Vignacourt (80650) et pour M. Y... DEVIENNE, demeurant ... ; M. A... et M.

[…] JUGEMENT DU 09 JUILLET 2025 Composition du Tribunal lors des débats : Monsieur Thierry PROST, Président de chambre, Madame Claire MAROT, Monsieur Nicolas SIX, Juges, Madame Laurence DUBOIS, Commis

Thierry X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Les demanderesses invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au

barreau de DRAGUIGNAN DEFENDEURS Syndicat de copropriété BLEU MARINE I représenté par son syndic en exercice, la la SARL ARGENS IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Thierry

Brandt ZA Monthéard 72000 LE MANS représentée par Me Bruno ROPARS, avocat au barreau d'ANGERS (ACR) INTIMEE : Madame Corine X... ... 72000 LE MANS représentée par Me GUIBERT, substituant Me Thierry

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Coutard, Mayer, Munier-Apaire, avocat de Mme B , - les conclusions de M.

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Coutard, Mayer, Munier-Apaire, avocat de M. A, - les conclusions de M.

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Coutard, Mayer, Munier-Apaire, avocat de Mme B, - les conclusions de M.

D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ156 Prononcé en audience publique du 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry

D'AMIENS 11/04/2025 JUGEMENT DU ONZE AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ 2ème CHAMBRE N° de PC : 2025RJ153 Prononcé en audience publique du 11/04/2025 par Monsieur Christophe DUPREZ Président, Monsieur Thierry

Y..., Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.

Massip, Zennaro, Thierry, Averseng, Gélineau-Larrivet, conseillers, M.

Thierry Carriol, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Coutard, Mayer, Munier-Apaire, avocat de M. A, - les conclusions de M.

GOUILLY FROSSARD, Avocat au barreau de PARIS, toque : C 309 DEMANDERESSE à : Monsieur Jean-Paul A... ... 78000 VERSAILLES Monsieur Thierry D'B... ... 75008 PARIS Monsieur Christian

Thierry contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE en date du 24 octobre 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de trafic de stupéfiants, a confirmé l'ordonnance

A..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Averseng, Lemontey, conseillers, M.

Thierry X..., demeurant ... (Eure-et-Loir), défendeur à la cassation.