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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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760 résultats pour « affichage et insertion »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe

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le stagiaire de formation continue), le label viendra d'une part lui apporter l'assurance de trouver, dans le cursus de formation, un environnement favorable avec des outils adaptés et une pédagogie innovante, d'autre part lui offrir une meilleure insertion

LEGIARTI000023407268

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des services opérationnels 161 259 518 895 264 744 563 Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, Dont titre 2 155 952 199 155 952 199 Coordination des moyens de secours 128 200 241 404 170 113 760 Idem SOLIDARITÉ, INSERTION

Article Annexe 2

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La nécessité de la normalisation sera illustrée par la mise en évidence des problèmes liés à la redondance et à la mise à jour des données (insertion, suppression, modification).

Article Annexe Ib (suite)

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autocontrôles La perception sensorielle La caractérisation de la qualité organoleptique d'un produit La valorisation et le contrôle de la qualité alimentaire L'identification des mentions obligatoires et facultatives sur une étiquette, un affichage

Article États législatifs annexés

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2 3 190 544 3 190 544 Stratégie économique et fiscale 15 903 417 15 845 642 Dont titre 2 789 139 789 139 Egalité des territoires, logement et ville 268 250 533 268 250 533 49 995 445 78 383 843 Prévention de l'exclusion et insertion

LEGIARTI000026884677

—

384 277 825 384 277 825 Stratégie économique et fiscale 305 508 656 711 508 656 711 Idem Dont titre 2 151 776 184 151 776 184 ÉGALITÉ DES TERRITOIRES, LOGEMENT ET VILLE 8 062 973 111 7 997 946 409 Prévention de l'exclusion et insertion

Article Annexe 2

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personnes en perte d'autonomie à leur domicile ; -le service d'aide à domicile à réaliser les missions d'intérêt général contractualisées dans le contrat : prise en charge de toutes les populations s'adressant au service, lutte contre l'isolement, insertion

LEGIARTI000050763474

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Article 26 Les dispositions prévues aux articles 19 à 22 régissent également les relations de l’Institut national de l’audiovisuel avec la société Télévision française 1. c) Insertion d’archives dans des émissions produites par les sociétés Lorsque les

Article 1

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(CPEA) II Manager transports et logistique 311 5 ans Ecole nouvelle d'organisation économique et sociale (ENOES) - Ecole supérieure des transports (EST) II Chargé de développement commercial et marketing 312 1 an EFIP (enseignement formation insertion

Article Annexe I

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Dans le cadre d'une première insertion professionnelle - Assistant(e) commercial(e) export - Assistant(e) import - Assistant(e) transitaire - Assistant(e) du responsable de zone - Assistant(e) du chef de produit - Assistant(e) administration des ventes

Article Annexe I (suite)

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Habillage et affichage - Typologie et usage - Centres de fabrication - Techniques de fabrication - Création contemporaine S9.2 - moyens de traduction et d'expression Constituants plastiques Formes et volumes - Couleurs - Matières - Observer

Article Annexe

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part, par programme et par salle ; 5° Conservation et organisation des informations nécessaires au contrôle sur place des recettes par les agents du Centre national du cinéma et de l'image animée et les agents des impôts chargés du contrôle ; 6° Affichage

Article Annexe

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dialogue ou de communication étant à disposition et/ou défini par un dossier, la documentation technique associée étant fournie : Dialogue homme-machine : - saisie d'informations binaires ou numériques, x - affichage

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

spécifiques, convention collective, accords de branche et d'entreprises, règlement intérieur ; -connaître la législation du travail relative aux discriminations ; -énumérer les caractéristiques propres au règlement intérieur ; -lister les registres et affichages

Article Annexe I-b

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Des traductions (affichage, statistiques, diagrammes) sont proposées Rendre compte à la hiérarchie, en équipe et en réunion La hiérarchie est informée Les services supports sont informés La communication orale ou numérique avec la hiérarchie est

LEGIARTI000049821399

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Le conseil en évolution professionnelle constitue un processus d'appui à tout actif pour faire le point sur sa situation professionnelle, et, le cas échéant, élaborer et formaliser un projet d'évolution professionnelle quelle qu'en soit la nature (insertion

LEGIARTI000048725501

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toutes les formations qui lui sont rattachées y compris celles des portails de licence, de la mise en place d'une démarche qualité au regard des cadrages de l'établissement, de l'accompagnement de ses étudiants, du suivi et du devenir de ses diplômés (insertion

Article Annexe

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La modification des données de la base s'appuie sur trois opérations : insertion (INSERT), mise à jour (UPDATE) et suppression (DELETE). 3.2.

Article Annexe 1

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La nécessité de la normalisation sera illustrée par la mise en évidence des problèmes liés à la redondance et à la mise à jour des données (insertion, suppression, modification).

Article Annexe Ib

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Limites d'exigences Niveaux 1 2 3 4 Logiciels bureautiques ou industriels - Texteur : fonctions de base - Tableur : fonctions de base - GPAO, Supervision Appliquer les fonctions principales (Caractères, mise en page, insertion

Page 37 · 760 résultats

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