[C], que la société Ambulance Abri présente comme représentant du personnel, sans être contredit par l'appelant, en date du 7 décembre 2020, par laquelle ce salarié atteste 'du fonctionnement des Ambulances

/ Jean-François Y..., ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL ALPHA AMBULANCES., SARL AMBULANCES MONTCHAL, C.G.E.A. - AGS CENTRE OUEST Arrêt rendu ce trente Octobre deux mille sept

AMBULANCES SEGREENNES C/ X... Martine. Jugement du C.P.H. ANGERS du 14 Septembre 2000. ARRÊT RENDU LE 08 Novembre 2001 APPELANTE : S.A.R.L.

X... a été engagé à compter du 3 décembre 2003 en qualité de chauffeur ambulancier AFPS par la société Bellegarde ambulances exerçant sous l'enseigne AMS 30 ; que suivant avenant du 6 juillet 2004 à son

YVES , AMBULANCIER NON AGREE, DEMEURANT ...

ATTAQUE (PARIS, 27 JANVIER 1981), QUE, LE 25 AOUT 1975, LA SOCIETE "CLINIQUE DE LA DHUYS" (LA CLINIQUE), A CONCEDE A LA SOCIETE "LEFEVRE ET JOUAULT" (LA SOCIETE LEFEVRE) L'EXCLUSIVITE DES SERVICES D'AMBULANCES

X..., qui exploite sous l'enseigne Etablissements X..., une entreprise de taxis-ambulances a pris à son service le 3 mai 1981, Mme Y... en qualité d'ambulancière ; que la convention qui a été signée à

X..., ambulancier au service de la Société d'aménagement pour l'amélioration des races de chevaux en France, fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué de l'avoir débouté de sa demande en paiement d'heures

A, représentant la société Avicenne ambulances ; - Me Venceslau, représentant l'agence régionale de santé, qui a persisté dans ses conclusions et moyens.

Ambulances Gulli, suivant divers contrat de travail à durée déterminée à compter du 2 janvier 2019, jusqu'au 31 décembre 2019, en qualité d'ambulancier.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée le 5 février 2001 en qualité d'ambulancière par la société Ambulances Arc en

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 21 juin 2012), que Mme X..., engagée le 19 avril 2010 par la société Les Ambulances

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X..., engagée le 24 mars 1997 par la société Ambulances des Iles d'Or en qualité de chauffeur

articles 16 à 20 de la convention type relative à la dispense d'avance des frais de transports sanitaires terrestres annexée à l'arrêté ministériel du 17 novembre 1989 ; Attendu que la société Ambulances

X... a commandé une ambulance aux établissements Baboulir, aux droits desquels sont venus successivement la société Ambulor puis la société Carrosserie de Lorraine ; qu'il a financé cette acquisition

rôle : 2026001752 PC : 2026/114 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 09 avril 2026 MAINTIEN DE LA PERIODE D'OBSERVATION DE la SARL EAUNES AMBULANCES

La société Ambulances de Treignac a acquis, en juillet 2021, la branche autonome d’activité de transport sanitaire de malades par ambulances et véhicules sanitaires légers, dépendante du fonds de commerce

EXPOSE DU LITIGE Monsieur [O] [R] a été engagée par la SARL Lascaux Ambulances suivant contrat de travail à durée indéterminée du 18 juillet 2011 en qualité d'ambulancier, 2e degré, groupe B.

chesnaysiennes Sanitran en qualité d'ambulancier.

Le 18 Août 1998, la SA AMBULANCES CORNILLON a fait l'objet d'un redressement judiciaire.