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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Contrôle HSC/IC
678eba75bfd75b73b3e43ca8
10 janvier 2025
10 janvier 2025
JUDICIAIRE D’ [Localité 1] Dossier : N° RG 25/00008 - N° Portalis DBY2-W-B7J-HZGC Minute : 25/00008 ORDONNANCE EN PROCEDURE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME
Source officielleContrôle HSC/IC
68e02dda74e929a9d8fc19bf
3 octobre 2025
3 octobre 2025
JUDICIAIRE D’ [Localité 1] Dossier : N° RG 25/00901 - N° Portalis DBY2-W-B7J-IC2M Minute : 25/00901 ORDONNANCE EN PROCEDURE D’HOSPITALISATION SOUS CONTRAINTE DEMANDEUR : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME
Source officielle1ère Chambre section B
6273691ea58162057dac65b4
4 mai 2022
4 mai 2022
LIVAJA, Greffier, Statuant sur l'appel formé par : Monsieur LE DIRECTEUR DU CESAME centre hospitalier spécialisé [Adresse 8] [Localité 2] Ni comparant, ni représenté, APPELÉS A LA CAUSE
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
62cd0f05e91c8e9fcf07129b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Connaissance prise du rapport du Cesam et par courrier du 25 novembre 2013, Voies Navigables de France a refusé de faire droit à la demande d'Helvetia Assurances.
Source officielleChambre 1-3
671b35262edfb0b58c05e93f
24 octobre 2024
24 octobre 2024
MAAF ASSURANCES recherchée en sa qualité d'assureur de : -la SARL ARTS ET TRADITIONS CARRELAGE, -la SARL CERA, -M. [G] [R].
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87764
27 juillet 2005
27 juillet 2005
FAIVRE, avocats Maître Serge CERA ès qualités d'administrateur du redressement judiciaire de Monsieur Jean-Paul X...
Source officiellesoc
61372398cd5801467740bd28
26 avril 2001
26 avril 2001
X... était tombé en glissant sur le sol du laboratoire, l'arrêt relève qu'au moment de l'accident, le carrelage de type "cérame 10 x 10 lisse 1er choix" était très glissant, qu'il avait causé à plusieurs
Source officiellesoc
61372511cd5801467741ab8b
18 septembre 2007
18 septembre 2007
d'appel de la société YE..., que la réorganisation invoquée avait été mise en oeuvre pour palier (les) difficultés économiques à venir liées à l'apparition d'une nouvelle technologie de condensateurs en céramique
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007711333
5 mars 1986
5 mars 1986
X..., après avoir établi le 12 mai 1980 un "devis pour la réhabilitation buccale" accepté par Mme Y... comportant notamment la pse d'un bridge de quatre éléments en céramique, a placé, le 23 mai 1980,
Source officiellecomm
6079d3499ba5988459c58278
5 octobre 1993
5 octobre 1993
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 11 février 1991), que la société Cartonnerie Norembal (la société Norembal), conformément à des commandes qui lui avaient été passées par la société Douzies Cérame
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2007:C300828
26 septembre 2007
26 septembre 2007
d'assurance mutuelle du bâtiment et des travaux publics du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le Syndicat des copropriétaires du 10 rue de la Montagne et les sociétés Socotec, Est Ital Ceram
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C301172
26 novembre 2008
26 novembre 2008
exploitation agricole sur le territoire de la commune de Glomel, à l'ouest d'un gisement d'andalousite, minéral concassé, exploité par la société en nom collectif (SNC) Denain-Anzin minéraux réfractaires céramique
Source officielleciv3
éclarer irrecevables les demandes articuléesc/M. Y
61372501cd5801467741a2b6
5 juin 2007
5 juin 2007
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Mattout du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Gail Céramique
Source officiellecomm
613720a5cd580146773ecde1
7 octobre 1987
7 octobre 1987
confirmatif attaqué (Paris, 13 mai 198 5), M. de X..., après s'être présenté à la Banque Régionale d'Escompte et de Dépôts (BRED) en janvier 1980 pour obtenir des comptes prévisionnels de la société Les Céramiques
Source officiellesoc
61372138cd580146773f1f66
16 mai 1990
16 mai 1990
(Seine-Saint-Denis), 2°/ La Fédération du bâtiment et des travaux publics, dont le siège social est ... (8e), 3°/ La Fédération générale FO du bâtiment, du bois, du papier, du carton et des céramiques
Source officiellesoc
61372367cd5801467740947c
1 décembre 1999
1 décembre 1999
métallurgie et parties similaires CFTC, dont le siège est ..., 4 / de la Fédération générale Force Ouvrière-Fédération du bâtiment et des activités annexes, dont le siège est ..., 5 / de la Fédération céramique
Source officielle2ème Chambre civile
6a2264edcdc6046d4739615d
4 juin 2026
4 juin 2026
L'assureur estime que les suppositions de l'expert du CESAM selon lesquelles le sinistre aurait eu lieu même sans rupture de charge ne sont en rien étayées.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2501991_20250411
11 avril 2025
11 avril 2025
Roussel Cera, magistrat désigné ; - les observations de Me Trebesses, représentant M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2502369_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me P. Lagarde représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2504468_20260429
29 avril 2026
29 avril 2026
Roussel Cera, premier conseiller, - et les observations de Me Vignal, substituant Me Landete, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.
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