fracture du nez et saignait abondamment, les coups ultérieurs étant portés sur l'os déjà fracturé et causant encore de nouvelles fractures à l'orbite gauche et à l'os malaire et une hémorragie intra-cérébrale

civiles faisaient valoir que, selon les observations des médecins ayant examiné le jeune Adrien Y..., l'enfant non seulement a été secoué, mais encore l'a été violemment puisque, outre les lésions cérébrales

X..., selon lequel le demandeur a quitté son établissement situé à Sault vers 13 heures 35 13 heures 40, ne permet pas d'établir que le prévenu ne pouvait pas être à Cereste vers 14 heures 30 puisque,

signes cliniques neurologiques et dont la plupart des médecins non spécialistes sont incapables de réaliser le diagnostic ; qu'aucun signe ne laissait prévoir la possibilité d'un accident vasculaire cérébral

sulfuré, la victime n'ayant pas présenté les symptômes d'une intoxication suraiguë (mort instantanée), aiguë (absence d'irritation des muqueuses et d'œdème aigu pulmonaire) ou chronique (irritations, céphalées

à lui restituer la somme de 194 782,87 F correspondant aux droits qu'elle a acquittés du 1er janvier 1981 au 1er janvier 1983 à raison d'importations depuis le Royaume-Uni de spiritueux à base de céréales

dispositions selon le cas ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société d'intérêt collectif agricole Agri Sud-Est, qui relevait de la Convention collective nationale des coopératives agricoles de céréales

2°) la Direction générale des Impôts, contre un arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre correctionnelle, en date du 19 novembre 1986 qui pour infraction à la réglementation en matière de céréales

remboursement d'impositions contraires au droit communautaire ; Attendu, selon le jugement attaqué, que la société Versele Laga Centre, qui a la double qualité de collecteur agréé et d'utilisateur de céréales

Sur le premier moyen, pris en ses diverses branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 janvier 1992), que la société Ferruzzi France (la société Ferruzzi), exportateur de céréales, a saisi

Y..., a été tué par l'effondrement du mur de séparation d'une grange servant au stockage de céréales à la suite de la vidange de l'une des deux cellules ; que, le 17 février, le tribunal correctionnel

Accord collectif portant sur le temps de repos quotidien en période de collecte de céréales

Avenant à l'accord sur les dispositions d'entreprise Axiane Meunerie / Dijon Cereales Meunerie

Accord collectif sur la représentation du personnel au sein de la société Cereal Partners France

UN ACCORD D'ENTREPRISE DROMOISE DE CEREALE - REHAUSSE DU CONTINGENT ANNUEL D'HEURES SUPPLEMENTAIRES

______________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par l'Association régionale Rhône-Alpes des infirmes moteurs cérébraux

Mme X..., qui est infirme moteur cérébral et souffre d'une hémiplégie droite, effectue ses déplacements à l'extérieur en fauteuil roulant électrique. 2.

X... a été engagé le 5 septembre 2000 par la société Le clos Cerdan en qualité d'animateur sportif et touristique ; qu'il a été licencié le 8 juillet 2003 pour faute grave tenant à divers manquements d'ordre