l'arrêt attaqué que Jean-Claude Gravit, qui participait à une battue au grand gibier organisée par Gérard X..., sur une chasse louée par Roger Y..., a été mortellement blessé par le tir d'un autre chasseur

relatif à l’accord du 19 décembre 2023 renforçant la liberté de choix de leurs courses par les chauffeurs VTC ayant recours à une plateforme de mise en relation

intervenir au sein de la société Rockdall production dont l'employeur indiquait qu'outre le poste d'assistante commerciale occupé par la salariée, y étaient employés, deux émailleurs, un chef émailleur, un chauffeur

s'il conteste les faits, il a toutefois déclaré aux policiers et au juge d'instruction avoir inclus dans le calcul du préjudice les champignons avariés qui se trouvaient dans le Saviem ; que les chauffeurs

cour d'appel a méconnu les textes susvisés ; " alors, d'autre part, que le demandeur avait fait valoir que la médecine du travail lui refusait désormais la possibilité d'être occupé en qualité de chauffeur

fraudes; qu'il n'est pas relevé par l'huissier que le prélèvement ait eu lieu contradictoirement; que son audition n'apporterait pas d'élément d'information supplémentaire utile, pas plus que celle du chauffeur

réintégré dans l'assiette des cotisations dues au titre de la période 1977 à 1981 par la SARL Veuve Blanc et Fils l'abattement forfaitaire de 20% qu'elle avait pratiqué sur la rémunération de ses chauffeurs

X..., employé comme chauffeur depuis le 10 juin 1980 par la société Aubine, a été victime d'un accident du travail le 31 mars 1988 ; qu'il a été licencié pour faute grave le 23 juin 1988 ; qu'il fait grief

X... a été engagé le 12 février 1996 par l'entreprise Mad'express en qualité de chauffeur, selon un contrat initiative-emploi conclu pour une durée de 2 ans ; que l'employeur a rompu le contrat de travail

pur fait, non débattu par les parties en violation des articles 4 et 5 et 16 du nouveau Code de procédure civile ; d'autre part, qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt attaqué, que le chauffeur

Z..., chauffeur routier employé par la société Transports Bouquerod, est parti en mission avec un camion pour rejoindre un dépôt de l'entreprise à Bobigny ; qu'arrivé le 9 novembre 1990 au matin, il

X... a été engagé le 5 août 1974 par la société Natalys comme manutentionnaire et qu'il a exercé les fonctions de chauffeur-livreur-encaisseur à compter du 1er mai 1984 ; qu'il a été licencié pour faute

l'épouse le bénéfice d'une prestation compensatoire, en relevant que celle-ci n'exerçait pas d'activité salariée, tout en constatant qu'elle exerçait, lors de la séparation des époux, la profession de chauffeur

Y..., la société Base Intermarché et la compagnie Aig Europe font grief à l'arrêt d'avoir retenu l'entière responsabilité du chauffeur de l'ensemble routier, alors, selon le moyen, que se contredit nécessairement

connaissance spéciales, à connaître les risques que comporte le défaut de chargement ou d'arrimage; qu'en affirmant le caractère apparent du défaut de chargement, motif simplement pris de ce que le chauffeur

l'attestation établie par l'expert-comptable démontrait que le reclassement avait été envisagé, que le profil du salarié ne correspondait pas aux emplois existant dans l'entreprise qui ne comptait que des chauffeurs

[D] [K] a été engagé en qualité de chauffeur de camion par la société Lirio à compter du 15 janvier 2014. Une période d'essai d'une durée de deux mois était prévue au contrat de travail. 2.

[I] et deux autres salariés ont été engagés en qualité de chauffeur-routier en 1991 pour les deux premiers et en 1998 pour le troisième par la société Translocad.