. - L'identification des actions mentionnées au 3° du I présent article s'attache à procéder à : - un descriptif sommaire de la configuration de référence du bâtiment et de l'aménagement des locaux, ainsi que des modalités d'usage de ces locaux ; V. -

Article 28

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d'examen organisée par le centre en distinguant ceux ayant suivi une formation dans le centre en vue de l'épreuve concernée ; - le récapitulatif des notes de contrôle continu et d'évaluation terminale des étudiants formés dans le centre ; 4° Le descriptif

Article 2

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. ; 2° La photocopie du titre de propriété ou du bail de location du local ; 3° Le plan et un descriptif du local d'activité (superficie et disposition des salles) ; 4° La justification de la propriété ou de la location du ou des véhicules d'enseignement

Article 244-2.04

—

Le descriptif et la mise en œuvre des apparaux de mouillage qui équipent le navire ; 16. Les emplacements, la description, l'utilisation et les instructions d'inspection des ouvertures dans la coque ; 17.

LEGIARTI000024664299

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Mesurer et contrôler les spécifications de pièces manufacturées Régler les moyens de contrôle et les montages de contrôle pour des productions de pièces manufacturées.

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif 1. Fabriquer des ouvrages plans courants de métallerie Fabriquer des ouvrages barreaudés en profilés laminés. Fabriquer des ouvrages de métallerie en tôle.

LEGIARTI000028447244

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réglementation opérationnelle (moyen de communication et de surveillance, enregistrement de paramètres...). 2.5 Le cas échéant les résultats des essais en vol ou au sol réalisés sans l'intervention de l'autorité technique ; en particulier la liste et le descriptif

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Développer une application client-serveur Maquetter une application. Concevoir une base de données. Mettre en place une base de données.

Article Annexe 4

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Annexe descriptive des logements réservés

Article ANNEXE

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Réaliser des prothèses dentaires amovibles Couler des empreintes dentaires et fabriquer des modèles de travail en plâtre. Mouler des prothèses dentaires dans un moufle.

Article Annexe

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Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1. Réaliser les prestations courantes en réparation de chaussures Rénover les talons des chaussures. Rénover les semelles des chaussures.

Article Annexe 1

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Recrutement et mobilité : Programme de la spécialité techniques actuarielles Statistiques descriptives : II. ― Mathématiques financières Principes généraux : III. ― Gestion actif-passif Allocation d'actif : Programme de la spécialité analyse financière

Article L542-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 42

Code de l'environnement

Le groupement d'intérêt public remet annuellement au ministre chargé de l'énergie et au commissaire du Gouvernement placé auprès du groupement d'intérêt public un rapport d'activité dans lequel il présente : a) Un Etat descriptif et financier des engagements

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 59 > 33

Code de commerce

PROFESSIONNEL SE TENANT HORS D'UN PARC D'EXPOSITION ENREGISTRÉ (Articles L. 762-2 et R. 762-10 du code de commerce) Nouvelle session du salon Identification Dénomination (4) : Sigle (1) (4) : Adresse de site internet (1) (4) : Localisation (adresse et descriptif

Article Annexe VI

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 59 > 21

Code de commerce

Articles L. 762-2 et R. 762-11 du code de commerce) Identification du salon Dénomination initiale (4) : Date du récépissé de déclaration initiale : Dénomination (4) : Sigle (1) (4) : Adresse de site internet (1) (4) : Localisation (adresse et descriptif

Article R323-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 59 > 99

Code de l'énergie

accompagnée d'un dossier comprenant : 1° Une carte au 1/25 000 sur laquelle figurent le tracé des canalisations projetés et l'emplacement des autres ouvrages principaux, existants ou à créer, tels que les postes de transformation ; 2° Un mémoire descriptif

Article R613-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 16 > 38

Code de la sécurité intérieure

Le dossier de demande d'autorisation comprend : 1° Le descriptif de la mission et le type des armes remises aux agents ; 2° Une attestation de contrat liant l'entreprise et son client, ou, le cas échéant, l'autorisation d'exercice délivrée à l'entreprise

Article 10

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L'économie française contemporaine : - la population française : grandes évolutions (niveau et structure), population active ; - analyse descriptive de l'économie française, histoire économique récente ; - l'insertion dans l'Union européenne, l'organisation

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