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44 006 résultats pour « diagnostic »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00672_20230615

Admin. Appel

15 juin 2023

15 juin 2023

Cette pathologie a été diagnostiquée en 2016. M.

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01193_20231121

Admin. Appel

21 novembre 2023

21 novembre 2023

A 8h21, le diagnostic d'une otite moyenne aigue bilatérale a été posé.

Source officielle
TJ

REFERES

6a0b74c4cdc6046d471e7a8d

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

[N], l’entreprise Forest Diag a établi un nouveau diagnostic concernant la présence d’amiante.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100481

Cassation

16 mai 2013

16 mai 2013

X... qui assurait, en sa qualité de gynécologue-obstétricien, le suivi de l'intéressée au sein du service de « suites des couches », en a déduit que le diagnostic de phlébite cérébrale, qui relevait

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300976

Cassation

21 novembre 2019

21 novembre 2019

M..., puis, aux termes d'un bail commercial, par la société CBSM ; que celle-ci a déclaré la cessation de son activité le 23 mai 2006 et chargé la société Socotec d'une mission de diagnostic et de réalisation

Source officielle
CA

6e chambre

5fd96f8169f75c5c39c5363b

Appel

30 janvier 2020

30 janvier 2020

des débats : Madame Marine MANELLO, FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES La société Qualiconsult est une entreprise spécialiste du contrôle technique, du diagnostic

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00806

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

I... , gérant de la société Simpleo Diagnostics, cédait à M. J... 49 % des parts de ladite société ; que M.

Source officielle
TCOM

SALON D'HONNEUR

6a047e44cdc6046d4797c63a

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Vu l'article 145 du code de procédure civile, Vu l'article 872 du code de procédure civile, A titre principal, * CONSTATER le manquement de la société STELLANTIS &YOU FRANCE à son obligation de diagnostic

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

DTA_2201921_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Une récidive de son cancer a été diagnostiquée en juin 2017. Le 8 août 2017, elle a subi une mastectomie gauche avec reconstruction mammaire immédiate par prothèse.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2303930_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Le 13 mars 2015, une clinodactylie de l’interphalangienne du majeur gauche lui a été diagnostiquée.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100828

Cassation

22 septembre 2011

22 septembre 2011

en interprétant comme une crise de goutte la douleur au pied droit dont il s'était plaint la veille sans mettre en oeuvre les investigations qui auraient pu permettre de confirmer ou éliminer le diagnostic

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2303838_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

Une « gastro » a alors été diagnostiqué et il a été invité à rentrer chez lui le jour même muni d’une prescription médicamenteuse.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C200683

Cassation

25 avril 2013

25 avril 2013

fixées dans la colonne « désignation des maladies » du tableau en cause, l'effectivité du recours suppose que l'employeur puisse débattre contradictoirement des documents médicaux ayant permis de diagnostiquer

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007725849

Admin. suprême

29 janvier 1988

29 janvier 1988

administratif de Châlons-sur-Marne a rejeté sa demande tendant à ce que le Centre hospitalier régional de Châlons-sur-Marne soit déclaré responsable du préjudice résultant pour lui de l'erreur de diagnostic

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000029214515

Admin. suprême

4 juillet 2014

4 juillet 2014

A... du fait d'un retard dans le diagnostic et le traitement du syndrome des loges dont il a été atteint à la suite d'une hospitalisation elle-même consécutive à un accident de la circulation ; 2°) statuant

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00207_20250124

Admin. Appel

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Une nouvelle cœlioscopie, pratiquée le 8 janvier 2020, n'ayant pas confirmé le diagnostic d'endométriose, Mme B soutient que ledit établissement a commis des fautes dans l'élaboration du diagnostic, le

Source officielle
CC

cr

61372630cd58014677423a31

Cassation

20 février 2002

20 février 2002

précisément héberger l'enfant ; "4 ) alors, en tout état de cause, que l'état de santé d'un jeune enfant interdisant un long voyage justifie sa non-représentation ; qu'en l'état d'une varicelle diagnostiquée

Source officielle
CC

soc

613723a3cd5801467740c5b2

Cassation

10 mai 2001

10 mai 2001

viole l'article 455 du nouveau Code de procédure civile l'arrêt attaqué qui fonde sa solution au motif dubitatif que le salarié versait au dossier un certificat médical "selon lequel aurait été diagnostiquées

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2202105_20221121

Administratif

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Dire si les préjudices subis sont directement imputables à un acte de prévention, de diagnostic ou de soins ou d'abstention de soins, et le cas échéant, déterminer lesquels.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302387_20260309

Administratif

9 mars 2026

9 mars 2026

Le 12 novembre 2020, il fait l’objet d’un diagnostic d’autisme par le Dr A..., psychothérapeute cognitive et comportementale.

Source officielle

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Journal officiel
Procédures collectives

MB DIAGNOSTICS

SIREN 952419265Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement prononçant la liquidation judiciaire simplifiée, date de cessation des paiements le 1 juillet 2026, désignant en qualtié de liquidateur la Selarlu SPAGNOLO Stephan Pris en la Personne de Maître SPAGNOLO Stéphane 285 rue Gilles Roberval Parc Kennedy Bâtiment C1-Cs 52030 30915 Nîmes. Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de

18/09/2026

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Ventes et cessions

ADC DIAG'IMMO, ADC DIAGNOSTICS IMMOBILIERS

SIREN 106652258Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

Acte sous seing privé en date du 28/07/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de SAINT-ETIENNE le 28/08/2026, Dossier 202600033471. Référence : 4204P01 2026A02708. Adresse de l'ancien propriétaire : 1234 Route De Sury LE CHARMAT 42210 L'HOPITAL-LE-GRAND. Adresse du nouveau propriétaire : 18 Rue De Grammont 42100 SAINT-ETIENNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

CM DIAGNOSTIC 02

SIREN 921098786Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

AM - SL CABINET DIAGNOSTIC IMMOBILIER

SIREN 977693308Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

18/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DIAGNOSTIC IMMO COMTOIS

SIREN 497806448Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

17/09/2026

Voir →