coordonnées personnelles (adresses, numéros de téléphone) et coordonnées de la personne à prévenir en cas d'urgence (nom, prénom, adresse, numéro de téléphone) ; - coordonnées professionnelles (adresses, numéros de téléphone et de télécopie professionnels

Article 6

—

Cet indicateur est fonction du nombre moyen de kilomètres parcourus par insémination, au cours d'une année civile : -pour l'espèce bovine, par secteur, pour réaliser l'insémination d'une femelle ou approvisionner le dépôt de semence d'un éleveur pratiquant

Article 1

—

S38 Identification des carcasses labellisables […] sont remplacées par : N° Point de contrôle Valeur cible S35 Age d'abattage entre 70 et 180 jours. L'âge s'entend le jour de l'abattage et non le jour de l'enlèvement.

Article 1

—

Génétique médicale. Hématologie. Médecine interne. Médecine nucléaire. Médecine physique et de réadaptation. Néphrologie. Neurologie. Oncologie. Pneumologie. Radiodiagnostic et imagerie médicale. Rhumatologie. Chirurgie générale. Neurochirurgie.

Article 4

—

de l'équidé infecté avec mise en oeuvre de cette identification si nécessaire.

Article Annexe II

—

Présence d'un dispositif et d'un protocole particulier d'évacuation vers une parcelle ou d'un dispositif de stockage tampon avant réutilisation ou épandage. 7 Présence d'équipements évitant une utilisation inappropriée de l'appareil.

Article 3

—

Les données à caractère personnel traitées sont : 1° Les données relatives au dossier du pensionné : a) Les données relatives à l'identification du pensionné : - numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques ; -

Article Annexe

—

A cette fin, chaque bailleur renseigne un formulaire pour ses logements locatifs sociaux situés dans une même zone géographique (cf. infra la rubrique identification , zone ) d'un département.

Article 1

—

La délégation à la sécurité routière est autorisée à mettre en œuvre un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé “DICEM” (déclaration et identification de certains engins motorisés), dont les finalités sont de permettre : a) Aux

Article 9

—

A l'exception de son président, les membres du jury peuvent participer à la délibération par des moyens de visioconférence ou de communication électronique à distance permettant leur identification, garantissant leur participation effective, continue

Article Annexe V

—

RUBRIQUES DU DOSSIER DE RECONNAISSANCE DES ACQUIS DE L'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE (RAEP) Identification du candidat Nom : Prénom : Situation actuelle du candidat : Ministère, collectivité territoriale, établissement : Direction/service : Statut : Corps

LEGIARTI000024684293

—

RUBRIQUES DU DOSSIER DE RECONNAISSANCE Identification du candidat Nom d'usage ou de femme mariée : Votre expérience professionnelle Vos activités antérieures : Votre formation professionnelle et continue Les actions de formation professionnelle et continue

Article Annexe pédagogique

—

Obligations de l'apprenti Les obligations de l'apprenti sont notamment de : Obligations de l'entreprise d'accueil Les obligations de l'entreprise d'accueil sont notamment de : Centre de formation d'accueil Identification du centre de formation dans

LEGIARTI000027789859

—

Identification du candidat Numéro de dossier d'inscription : ...................................................................................

LEGIARTI000027791626

—

Identification du candidat Numéro de dossier d'inscription : ................................................................................................

Article R557-6-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 83 > 33

Code de l'environnement

Les autres produits explosifs qui ne sont pas soumis à l'article R. 2352-47 du code de la défense portent un numéro de type, de lot ou de série ou un autre élément permettant leur identification ou, lorsque la petite taille, la forme ou la conception

Article A4241-47-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 02 > 31

Code des transports

Marques d'identification des bateaux Les marques identification des bateaux sont apposées dans les conditions prévues par les articles D. 4113-1 à D. 4113-4. Tout bateau de marchandises porte l'indication, en tonnes, de son port en lourd.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 21 > 94 > 88

Code de commerce

Renseignements relatifs à la personne 1. 1. Identification de la personne immatriculée. 1. 1. 1. Changement de nationalité.

Article 9

—

Le président du conseil d'administration peut inviter toute personne dont l'audition lui paraît utile. L'ordre du jour des séances doit être porté à la connaissance des membres du conseil, au moins dix jours francs à l'avance.

Article 3

—

I. - Les données à caractère personnel traitées sont : - données d'identification civile et fiscale ; 2° Identification des entreprises et éléments de situation professionnelle et économique : - identifiants et données d'identification ; - données de

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