Au titre des années 2019 et 2020, il pointe précisément le décalage entre les heures qu'il a lui-même décomptées et celles qui ont été enregistrées sur le logiciel professionnel " Origine ", dans lequel

Le 22 mai 2019, lors d'une réunion du [6], des difficultés concernant les logiciels PLEIADE et [5] ont été évoquées.

Il déclare qu'avant son départ de la société Nibs cette dernière n'utilisait aucun logiciel spécifique, qu'elle ne justifie pas de l'existence actuelle d'un tel logiciel ni des droits qu'elle détiendrait

paiement d'une somme de 33 492,53 euros, la cour d'appel a retenu que le salarié n'était pas fondé à demander l'indemnisation de la divulgation des termes de l'accord transactionnel dont il était à l'origine

B... fait valoir, dans un neuvième temps, que son droit d’accès au logiciel Pronote a été suspendu le 7 septembre 2021.

que, nonobstant l'existence d'erreurs dans la note de calcul, la cause du préjudice invoqué par la société Casado, qui invoquait un soi-disant surcoût provoqué par la modification de la structure d'origine

au tribunal de grande instance du siège social de l'employeur » ; qu'en vertu de ce texte, toute demande en justice d'un salarié tendant à obtenir le paiement de sommes au titre de l'invention d'un logiciel

du matériel ; par ailleurs, les exigences techniques du marché ont conduit les trois candidats à sélectionner les trois mêmes constructeurs et éditeurs et à proposer un matériel informatique et des logiciels

de Thaïlande ; qu'après des contrôles réalisés par l'Office européen de lutte anti-fraude, l'administration des douanes, considérant que ces téléviseurs auraient dû être déclarés comme originaires de

Il n’est pas contesté que ces signatures ont été apposées grâce à l’utilisation du logiciel Thémis et il ne ressort pas des pièces du dossier que ce logiciel ne permettrait pas d’assurer l’authenticité

, par la société Siveo, laquelle fournissait une solution logicielle dite « eVA ».

la SCP, d'un côté, a conclu avec la société Vectra un contrat aux termes duquel cette dernière s'est engagée à assurer la maintenance du matériel loué et lui a concédé une licence d'exploitation du logiciel

X..., leur ancien salarié à l'origine de la création des sociétés Soluce paie et Soluce expert conseil, ont saisi le président d'un tribunal de grande instance d'une requête sur le fondement de l'article

mais intervenait seulement pour l'installation et la configuration des matériels sur lesquels le logiciel était installé et elle rappelle qu'une fois ses préconisations sur le logiciel mises en place,

ATHYS alors que ce logiciel était dévoyé de sa fonction et utilisé pour masquer la nature réelle des opérations ; ils ajoutent que la société K.

conséquences d'une exceptionnelle gravité sur son état de santé ; / c) si, eu égard à l'offre de soins et aux caractéristiques du système de santé dans le pays dont le ressortissant étranger est originaire

des décisions portant refus de titre de séjour : - le préfet n'a pas procédé à un examen particulier de leurs situations personnelles ; - faute pour le préfet de produire la capture d'écran du logiciel

informatiques ; Logiciels à utiliser en tant qu'interfaces de programmation d'application (API) ; 16 : produits de l'imprimerie; photographies; photographies d'art ; images ; images d'art ; articles