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6 386 résultats pour « pilote de ligne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd91bd3db21cbdd93b1a

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

Le Commander effectuait un vol de croisière en ligne droite.

Source officielle
CA

Page 37 sur 320

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Chambre 4-8a

677e185025a73d43aa4ae1b9

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Elle atteste du lien de subordination. M. [Z] expose être un pilote professionel en moto trial et joint des factures de prestations qu'il a adressé au [14].

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd59bd3db21cbdd93080

Appel

17 mars 2016

17 mars 2016

Le pilote était le jeune Arthur Y... qui est le fils de la victime et le coéquipier qui devait le relayer était M. Dylan B....

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-11754

Admin. suprême

12 octobre 2017

12 octobre 2017

L’arrêt pilote Ivanov n’a manifestement pas atteint cet objectif.

Source officielle
CC

cr

6079a8bb9ba5988459c4eb2d

Cassation

13 décembre 1972

13 décembre 1972

LA COUR, VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE ET EN DEFENSE ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE, LE 20 AOUT 1968, X..., VOULANT PILOTER UN AVION DE L'AERO-CLUB DU SUD-OUEST, DONT IL ETAIT MEMBRE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000036707160

—

20 novembre 2017

20 novembre 2017

Un avenant n°2 à l'accord pilote relatif à la mise en ligne du B787 du 22/07/2016

Source officielle
CA

3ème chambre A

660f94f2a40f8b0008cb73ab

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

du projet, - il n'a pas décidé unilatéralement de mettre un terme à la seule phase pilote, - l'article 5.5 du protocole d'accord stipule que les sociétés pilotes décident en commun de donner suite ou

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038200347

—

5 février 2019

5 février 2019

Avenant n° 5 à l'accord pilote relatif à la mise en ligne du B787 version du 25 janvier 19

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400973_20251010

Administratif

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Par une décision du 8 novembre 2018, la ministre des armées lui a délivré le brevet de pilote d’hélicoptère du deuxième degré, de pilote d’aéronautique et la spécialité de pilote d’aéronautique navale

Source officielle
CC

cr

6137262dcd58014677423880

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

.) ; que ces éléments montrent que si les structures juridiques sont délocalisées, la société TMF Management BV et les autres sont en fait pilotées par Patrick B... à partir des bureaux parisiens du groupe

Source officielle
TJ

JLD

6a0cc082cdc6046d473b2f3d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

ORDONNANCE STATUANT SUR UNE DEMANDE DE MAINTIEN EN RETENTION Appel des causes le 19 Mai 2026 à 10h00 en visioconférence Div\étrangers N° étr\N° RG 26/01893 - N° Portalis DBZ3-W-B7K-76STA Nous, Madame PIROTTE

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2105326_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Imputant les désordres apparus sur leur immeuble aux travaux d'implantation de la ligne D du tramway sur l'avenue Picot entre la fin de l'année 2017 et le premier semestre 2018, dont Bordeaux Métropole

Source officielle
CC

cr

6079a8bb9ba5988459c4eb0c

Cassation

6 janvier 1970

6 janvier 1970

. ; AUX MOTIFS QUE LES CLES DE LA VOITURE LUI AVAIENT ETE CONFIEES POUR ALLER GARER CELLE-CI EN LA PILOTANT DANS L'EXERCICE DE SES FONCTIONS ET QUE SON EMPLOYEUR DEVAIT LUI INTERDIRE DE PILOTER LES

Source officielle
CC

cr

6079a7ea9ba5988459c4b5d3

Cassation

24 mai 1976

24 mai 1976

ET TELECOMMUNICATIONS,593 DU CODE DE PROCEDURE PENALE ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 POUR DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A RELAXE X..., CAPITAINE, ET Y..., PILOTE

Source officielle
CC

cr

6079a87a9ba5988459c4d6a7

Cassation

20 mars 2001

20 mars 2001

et professions d'ultraléger motorisé et par le syndicat national des pilotes de vol libre ; contrairement à ce que soutient Hubert X..., le parapente est, ainsi que l'ont consacré les arrêts du 5 mars

Source officielle
CC

cr

6137259bcd5801467741f2be

Cassation

9 décembre 1998

9 décembre 1998

taux d'alcoolémie présenté par le prévenu était à ce point important qu'il a nécessairement exacerbé les traits de comportement de l'intéressé et altéré ses facultés de perception ; qu'il y a un lien

Source officielle
TCOM

2ème chambre

69e8a124cdc6046d471ebefa

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Le 29 avril 2019, à l'issue de ces discussions, L'Oréal PLI et IDFS Services ont conclu une convention dénommée « Term Sheet Lion Project » actant un projet d'ouverture d'un point de vente pilote sur l'aéroport

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_1704019_20220707

Administratif

7 juillet 2022

7 juillet 2022

n'empêchaient pas le pilote d'utiliser la piste en l'état.

Source officielle
CC

cr

6137262dcd5801467742387d

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

.) ; que ces éléments montrent que si les structures juridiques sont délocalisées, la société TMF Management BV et les autres sont en fait pilotées par Patrick B... à partir des bureaux parisiens du groupe

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69d5e3d4cdc6046d477b355a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

grandes boîtes, - les produits Picot AR sont séchés sur la tour F et conditionnés sur la ligne grandes boîtes, - les produits Damira et Velactin sont séchés sur une autre tour et seul le produit Velactin

Source officielle