Codes de loi français

Article ANNEXE

77243 Lagny-sur-Marne. 77258 Lognes. 77268 Magny-le-Hongre. 77282 Mauregard. 77291 Le Mesnil-Amelot. 77294 Mitry-Mory. 77307 Montévrain. 77337 Noisiel. 77373 Pontault-Combault. 77438 Saint-Thibault-des-Vignes

Article ANNEXE 2

alimentaire ou à prédominance alimentaire (hors commerce de boissons en magasin spécialisé), du commerce d'automobiles, de motocyles, de carburants, de charbons et combustibles, d'équipements du foyer, d'articles médicaux et orthopédiques et de fleurs, plantes

Article 7

Sont considérées comme opérations d'emprise de très faible superficie au sens du II de l'article R. 554-27 du code de l'environnement, la pose d'un branchement ou d'un poteau, la plantation ou l'arrachage d'un arbre, le forage d'un puits, la réalisation

Article Annexe I

médicaments : - définitions et différentes catégories, pharmacopées ; - préparations pharmaceutiques et principes généraux de leurs bonnes pratiques de préparation ; - autorisation de mise sur le marché des médicaments (AMM) ; - médicaments à base de plantes

Article Annexe

MÉDICAMENTS A BASE DE PLANTES Les demandes concernant des médicaments à base de plantes présentent un dossier complet dans lequel sont inclus les renseignements spécifiques suivants.

LEGIARTI000028252328

du Nord Libournais Le moulin de Porchères, un enjeu de développement local Département de l'Hérault Communauté de Communes de la Montagne du Haut Languedoc De l'arbre à la maison Pays Haut Languedoc Vignobles BIO-ORB, filière de plantes

LEGIARTI000023732832

Salles-Arbuissonnas-en-Beaujolais, Saint-Clément-sur-Valsonne, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Etienne-la-Varenne, Saint-Germain-sur-l'Arbresle, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-des-Vignes

Article Annexe I (suite)

Dordogne Pazayac 24 Dordogne Périgueux 24 Dordogne Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt 24 Dordogne Prigonrieux 24 Dordogne Saint-Antoine-de-Breuilh 24 Dordogne Saint-Germain-et-Mons 24 Dordogne Saint-Laurent-des-Vignes

LEGIARTI000047333683

4GFIXE_A1_16_O_04 Nouvelle-Aquitaine Charente Mornac ORANGE 487694,507 6514733,666 4GFIXE_A1_16_O_04 1 4GFIXE_A1_16_S_05 Nouvelle-Aquitaine Charente Chenon SFR 486591 6542235 4GFIXE_A1_16_S_05 1 4GFIXE_A1_16_S_07 Nouvelle-Aquitaine Charente Val-des-Vignes

Article Annexe 1

La Poultière, 49450 Villedieu-la-Blouère. 10347 16 décembre 2008 CUMA des Vignes. Mairie de Vaudelnay, 49260 Le Vaudelnay. 10348 16 décembre 2008 CUMA des Eoliennes. La Croix Perret, 22330 Saint-Gouéno. 10352 16 décembre 2008 Union Luzéal.

Article R414-19

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 88 > 50

localisées en site Natura 2000 et les coupes soumises à autorisation en application de l'article L. 141-3 du même code pour les forêts localisées en site Natura 2000, sous réserve de l'application de l'article L. 122-7 de ce code ; 9° Les coupes de plantes

Article 67 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 74 > 25

procédé, sous son contrôle, à une opération d'infiltration dans les conditions prévues par le présent article afin : 1° De constater les infractions suivantes : -les infractions douanières d'importation, d'exportation ou de détention de substances ou plantes

Article Annexe (suite)

La substance peut uniquement être utilisée en tant que fongicide pour les plantes ornementales cultivées en serre. 2.3.

Article Annexe III

Nota - A ces coefficients est ajouté 0,05 si les espaces verts non publics de l'immeuble sont convenablement entretenus et les plantations régulièrement remplacées.

Article 1

publiques d'objets d'art. l) En matière de baux et louages de services, les lois : Du 19 février 1889, article 1er, sur la restriction du privilège du bailleur d'un fonds rural ; Du 8 février 1897 sur les domaines congéables ; Du 8 mars 1898 sur les vignes

LEGIARTI000032916796

Lailly-en-Val, Lombreuil (1), Loury (1), Malesherbois (Le) (Coudray, Labrosse, Mainvilliers, Malesherbes, Manchecourt, Nangeville et Orveau-Bellesauve devenues communes déléguées), Oison (1), Ondreville-sur-Essonne, Ousson-sur-Loire, Saint-Loup-des-Vignes

Article Annexe

Vaillant, Val-de-Meuse, Valleroy, Vals-des-Tilles, Vaudrecourt, Vaudrémont, Vauxbons, Vaux-sous-Aubigny, Velles, Verbiesles, Verseilles-le-Bas, Verseilles-le-Haut, Vesaignes-sous-Lafauche, Vesaignes-sur-Marne, Vesvres-sous-Chalancey, Vicq, Viéville, Vignes-la-Côte

Article Liste II

pulvérisations nasales 0,15 0,10 Collyres 0,05 0,005 Aconit : - alcoolature Toutes formes 5 0,50 5 - sirop 100 Adonis vernalis : - extrait Toutes formes 2 0,20 1 - extrait fluide, plante

Article Annexe II

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er avril 2015 au 31 décembre 2015 Communes de Fleury-les-Aubrais, Neuville-aux-Bois, Saint-Loup-des-Vignes.